CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 206 résultats pour « Harfang »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2301099_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Harang, rapporteur, - les conclusions de Mme Rondepierre, rapporteure publique, - et les observations de Me Flye, représentant la commune de Therdonne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302965_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Harang, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202725_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Harang, rapporteur, - et les conclusions de Mme Rondepierre, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402906_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Harang, rapporteur, - et les observations de Me Niquet, assistant M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501433_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Harang, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202056_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Harang, président, - M. Jean-Alexandre Silvy, premier conseiller, - M. Lamarre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 octobre 2022.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301853_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Harang, rapporteur, - les conclusions de Mme Rondepierre, rapporteure publique, - et les observations de Me Wenzinger, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204070_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Harang, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique, à l'issue de laquelle l'instruction a été close, en application de l'article R. 772-9 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300425_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Harang, rapporteur, - les conclusions de Mme Rondepierre, rapporteure publique, - et les observations de M. C, maire de la commune de . Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1980:76

CJUE

12 mars 1980

12 mars 1980

#Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunal d'instance de Hayange - Frankreich.#Rechtssache 68/80.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500300_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Harang, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303089_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Harang, rapporteur, - les conclusions de Mme Rondepierre, rapporteure publique, - et les observations de Me Fouace, représentant le département de l'Oise. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301297_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Harang, rapporteur, - les conclusions de Mme Rondepierre, rapporteure publique, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202715_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Harang, rapporteur, - et les conclusions de Mme Rondepierre, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404554_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Harang, rapporteur, - et les observations de Me Georget, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501456_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Harang, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6868180a4965b5d9df3135b4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MAZALI Grosse délivrée le à Avocats : Me François DEAT la SCP HARFANG AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

686818054965b5d9df3134d4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TAPE A L’OEIL Grosse délivrée le à Avocats : la SARL AHBL AVOCATS la SCP EOCHE-DUVAL MORAND ROUSSEAU & ASSOCIES la SCP HARFANG AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00005

Cassation

21 février 2017

21 février 2017

clairement du procès-verbal de constatations du 6 mai 2011 et des déclarations concordantes de deux policiers qu'[N] [B], qu'ils connaissaient pour l'avoir déjà contrôlé antérieurement, a harangué

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6585ddf0638cf45b25ce34f3

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

CIVILE DÉSISTEMENT 54C N° RG 22/09195 N° Portalis DBX6-W- B7G-XHTK Minute n°2023/ DU : 22 Décembre 2023 AFFAIRE : SARL GIRONDELLE C/ SCI HFL LAFOND Grosse délivrée le à SCP HARFANG

Source officielle

Page 4 sur 261

← PrécédentSuivant →