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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10461

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

actions simplifiée, dont le siège est [...]                       , contre l'arrêt rendu le 2 mai 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hirou

Source officielle

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX02228_20231213

Admin. Appel

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La Selarl Hirou, liquidateur judiciaire de la société Pro2Air Regulation, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Mayotte

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01879_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

DECIDE Article 1er : La requête de la société Hirou est rejetée.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01882_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

La SELARL Hirou relève appel du jugement rendu le 15 avril 2022 par lequel le tribunal a rejeté sa demande.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2300524_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 14 avril et 7 juin 2023, la Selarl Hirou, agissant en qualité de liquidateur de la Sarl Austral TP, représentée par

Source officielle
CA

Chambre commerciale

635b721db201587f74be043d

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

La SELARL Hirou n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a1fb905cdc6046d47e919e5

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

° 22/00636 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY le 13 décembre 2023 APPELANT Monsieur [W], [O], [P] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Audrey HINOUX

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10301

Cassation

19 avril 2023

19 avril 2023

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations écrites de Me Soltner, avocat de la société Hirou, ès qualités, et de M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

680331ac168408c19df97e7f

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

HIROU COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 18 AVRIL 2025 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63660b8cbb0cef7f742793a8

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

BPCE FACTOR INTIME S.E.L.A.R..L HIROU PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N°22/ en date du 19 octobre 2022 La SARL Soleil de Nuit (SDN) a interjeté appel d'un jugement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

67f6026b1c1a56b8e1652025

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2268328 Monsieur [K] [S] agent général d'assurance, entrepreneur individuel immatriculé au RCS de Paris sous le numéro 789 768 827, représenté par Me Audrey HINOUX

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10765

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Beyal Group, représentée par la société Hirou en qualité de mandataire liquidateur, aux dépens ; En application de l'article

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6684eb07a0de54ff609f7fe2

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

HAUSSMANN FAMILLE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01100

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société GFA Le Triangle, groupement foncier agricole, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Hirou

Source officielle
CC

comm

6079d36f9ba5988459c59228

Cassation

11 juillet 1978

11 juillet 1978

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (AMIENS, 25 JANVIER 1977) D'AVOIR DIT QUE LA BANQUE DUPONT, ENDOSSATAIRE D'UN CHEQUE EMIS PAR HIDEUX A L'ORDRE DE WIESBLAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86244

Appel

15 mai 2002

15 mai 2002

APPELANT : Monsieur Serge X... né le 11 Août 1948 à GAP (05000) de nationalité Française Quartier du Beynon 05300 UPAIX représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour INTIMES : Maître Jean-Charles HIDOUX

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10648

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

délivrée le 31 mars 2017 par la Selarl Hirou à M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69f979d4cdc6046d47a0fc06

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

de [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pierre AUDIGUIER de la SELARL PIOTRAUT GINE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0052 - Représentant : Me Audrey HINOUX

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01309

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Plus les musulmans se voilent la face, plus ils essayent de soustraire du regard de l'humanité les traits hideux de leurs perversités sexuelles et leur amoralité qui marquent leurs visages.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50642

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [L] Pourvoi n° : R 23-11.330 Demandeur(s) : Mme [W] Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade Défendeur(s) : la société Hirou

Source officielle