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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
65aa23afa34ad10008581903
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Madame [R] [E] née le 19 Mai 1981 à [Localité 5] (BURKINA FASO) [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par la SCP FERRETTI HUREL LEPLATOIS, avocats au barreau de CAEN, Assistée de Me Hugues
Source officielleciv2
61372454cd58014677414994
16 novembre 2004
16 novembre 2004
Jean-Hugues C..., demeurant ..., 28 / de Mme Elisabeth F..., demeurant Les Toits de l'Aune, bâtiment H n ..., 29 / de M. Christian I..., demeurant Les Pins de l'Arc, avenue P.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869281
15 juin 2009
15 juin 2009
PHARMACIE DE LA CROIX PERIGOURD, dont le siège est 107 rue de la Croix Périgourd à Saint-Cyr-sur-Loire (37540), représentée par ses représentants légaux, Mme A, demeurant ..., la SNC PHARMACIE VICTOR HUGO
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bf5
15 octobre 2013
15 octobre 2013
sous le no 10/ 00562 APPELANTS : Maître Valérie X..., ès-qualités de mandataire liquidateur de la SAS NEO SECURITY ... 75479 PARIS CEDEX 10 AGS CGEA D'ILE DE FRANCE OUEST 130 rue Victor Hugo
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00596
11 juin 2014
11 juin 2014
20 février précédent ; que, le 20 juin 2003, la société AGPS a été mise en redressement judiciaire ; que, le 15 juillet suivant, la banque, aux droits de laquelle vient le Fonds commun de titrisation Hugo
Source officielleChambre civile TGI
665abaeb97d5920008107fd4
4 avril 2024
4 avril 2024
ARRÊT N°24/ AC R.G : N° RG 23/01528 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F7CU [Z] C/ Société FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CREANCES IV COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU
Source officiellecr
613726a5cd5801467742755a
7 décembre 2005
7 décembre 2005
Hugues, partie civile, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 17 février 2005, qui a renvoyé Stéphanie Y... des fins de la poursuite du chef de vol, et a débouté
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2207396_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
A B à l'aéroport de Roissy - Charles de Gaulle, un constat de fuite a été dressé portant le délai de transfert à 18 mois, soit jusqu'au 13 février 2023. M.
Source officiellesoc
61372101cd580146773f036c
5 octobre 1989
5 octobre 1989
Simone domiciliée chez Maître Y..., 43, bis avenue Victor Hugo, à Auch (Gers), 2°) de LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GERS, dont le siège est ... (Gers), défendeurs à la cassation.
Source officiellecr
6137267ecd58014677425fee
18 décembre 2002
18 décembre 2002
pièces de la procédure que Me Lambert n'a pas été convoqué à son adresse pourtant déclarée dans la procédure, savoir 17 rue de la Préfecture, mais semble-t-il à une autre adresse, 6 boulevard Victor Hugo
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2308099_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
humides et la voirie, dans le secteur 3 listé dans la pièce jointe n°1 en annexe de la requête et comportant les immeubles situés à Vizille du 4 au 40 rue de la Résistance, du 33 au 264 rue Général de Gaulle
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e939
3 novembre 2011
3 novembre 2011
no 2011/ 001890 du 17/ 03/ 11 représentée par maître PAVET, avocat substituant maître Laurence PAPIN ROUJAS, avocat au barreau du MANS et encore : AGS CGEA DE LEVALLOIS PERRET 130 rue Victor Hugo
Source officielleTribunal Administratif d Amiens
DTA_2600404_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
référés de désigner un expert en application des dispositions de l’article L. 511-9 du code de la construction et de l’habitation aux fins d’examiner l’état des immeubles situés 5,7,9, et 11 Rue Victor Hugo
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e977
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Doumer 92500 RUEIL MALMAISON non comparante, non représentée AGS CGEA D'ILE DE FRANCE 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX représentée par Maître FOLLEN, avocat substituant maître
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d753
15 février 2011
15 février 2011
non comparant ni représenté CGEA UNEDIC/ AGS IDF OUEST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX représenté par maître LALANNE, avocat au barreau du MANS (SCP) COMPOSITION DE LA COUR
Source officiellesoc
613720f7cd580146773efdfc
3 mai 1989
3 mai 1989
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements PAULME DECOLLETAGE, société anonyme, dont le siège social est à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), avenue Victor Hugo
Source officiellesoc
6137209bcd580146773ec549
7 octobre 1987
7 octobre 1987
siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 octobre 1985 par le conseil de prud'hommes de Corbeil-Essonnes (section industrie), au profit de Monsieur Moïse X..., demeurant 5, place Victor Hugo
Source officielleService des Référés
6260f8136d9e13277d6e3766
20 avril 2022
20 avril 2022
en personne, assistée de Me Pierre-Marie BAUDELET de la SELARL BAUDELET PINET, avocat au barreau de VALENCE ET : DEFENDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE LE MARGUERITE HUGO
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100443
3 mai 2018
3 mai 2018
Hugues X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2016 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e88
6 novembre 2001
6 novembre 2001
ARR (Réf. dossier) NATURE DE L'ARRET: CONTRADICTOIRE 2 NOM DES PARTIES Monsieur Jean PIN Le Cottage Mar C... 170, avenue Hugues Cléry 83500 LA SEYNE SUR MER représenté par la SCP DE SAINT FERREOL
Source officiellePage 4 sur 14
LE GALL, Hugues
29/12/2010
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SNC JOURDAIN-PETIT, LE GALLIA, DUROZELLE, Eric, Hugues, Germain
Achat après AP
14/10/2009
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Le Gallodrome, PAYET, Hugues, Michel
28/05/2009
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Le Gallodrome, PAYET, Hugues, Michel
03/12/2008
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LE GALL, HUGUES
21/02/2008
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