Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2000, qui, pour banqueroute et abus de biens sociaux, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis

formé par : - LA FEDERATION DES SERVICES CFDT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 1er juillet 1997, qui, dans les poursuites exercées contre Jean-Hugues

VETERINAIRES EQUINE FRANCAISE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 16 octobre 1997, qui l'a déboutée de ses demandes après la relaxe définitive d'Hugues

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 26 février 1992, qui, dans les poursuites exercées sur sa plainte contre Jean-Hugues X... du chef

Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 17 septembre 1998, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 50 000 francs

HUGUETTE ET SES FILLES exerçant sous l’enseigne “Chez Tantine Huguette” TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Caisse d'assurances mutuelles du bâtiment (CAMB), dont le siège est ..., 2 / la société Les Tuileries Huguenot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Huguette Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

litige les opposant : 1°/ à Mme [O] [H], domiciliée [Adresse 1], 2°/ à la société Oceanis outre-mer, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 3°/ à la société [H] et Huguet

qu'intempestive du prévenu ; qu'en conséquence, Gérard B... sera déclaré seul responsable des conséquences dommageables nées de l'accident survenu le 29 mars 1995 ; que sur les demandes exposées par Huguette

Hugues, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 17 décembre 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

Cour devait se prononcer sur la non-révélation des faits délictueux caractéristiques d'escroquerie aggravée contradictoirement débattue devant elle" ; Sur le premier moyen de cassation proposé par Huguette

Z..., fait grief à l'arrêt attaqué (Caen, 30 mars 1995) de l'avoir déboutée de sa demande en annulation de l'acte de partage de la communauté Huet-Bacon des 15 et 21 juin 1990 ; Attendu que, par motifs

; que les frais exposés par les assurés sociaux à l'occasion d'implantation d'une endoprothèses pour anévrisme de l'aorte abdominale effectués par des établissements hospitaliers français, hors loi Huriet

Jean-Hugues, - X... Marie-Hélène, épouse Y..., - A...

siège est avenue du Maréchal Leclerc à Bourg Saint Maurice (Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 8 avril 1987 par le conseil de prud'hommes d'Alberville (section commerce), au profit de Mme Huguette

Huges, président, MM. X... et Nal, conseillers, M.

Huguette, épouse X..., LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) de LILLE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 24 janvier 1990, qui

Hugues, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 mai 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Hugues, partie civile, 1 ) contre l'arrêt n° 978 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 27 octobre 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des