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515 résultats pour « Isabelle Burtin-Pascal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

651fa553c601f0831899170e

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

EQUATERRE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 43] [Localité 49] Représentée par Me Pascale MODELSKI de la SELARL EYDOUX

Source officielle

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CA

Chambre 4-3

62760c24593736057d78a8d0

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

SASU SOCIETE D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE INDUSTRIEL (SENI) Copie exécutoire délivrée le 6 mai 2022 à : -Me Olivier DONNEAUD, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Isabelle

Source officielle
CA

1re chambre sociale

653a06a2d0451e8318d0ea5e

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[Localité 3] Représentée par Me Christophe RUFFEL de la SELARL CHRISTOPHE RUFFEL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [G] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 4-3

63d4cc8d92a57405de3315b2

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dff2

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

IBEX INGENIERIE INFORMATIQUE C/ Pascal X...

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a192f17cdc6046d4754e275

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Mai 2026.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

653ca5c783c9498318209b9d

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1d8

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

APPELANTE : Mme Pascale Marie-Hélène Agnès Z... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre 4-3

65b4aad27ef77d000880b310

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

SCM DES DRS GIRARD DE LANGLADE ET SASPORTES C/ [G] [V]-[X] Copie exécutoire délivrée le 26 Janvier 2024 à : - Me Charles-andré PERRIN, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Pascale

Source officielle
CA

17e Chambre

615e0e56c25a97f0381f5524

Appel

23 septembre 2014

23 septembre 2014

Rôle N° 13/11998 [V] [Y] C/ [Q] [N] CGEA AGS DU SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Audrey MAROQUESNE, avocat au barreau de NICE Me Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e219

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

) le 20 Janvier 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/ 00008 Copies exécutoires délivrées à : Me Joseph SOUDRI Me Pascal

Source officielle
CA

19e chambre

635a21f1c549ea05a7cd2dea

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Par un texto du même jour, le salarié a indiqué avoir reçu ces bulletins de paie.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

642e6402826f3a04f5216907

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

L'affaire a été débattue le 16 FEVRIER 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02405

Cassation

20 novembre 2012

20 novembre 2012

, Q...Nancy, S...Isabelle, L...Maryse et que Messieurs M...Yohann, Z...Ludovic, N...Jacques, A...Pierre, K...

Source officielle
CA

19e chambre

5fdb68ed7ca64447525272b3

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

Représentant : Me Isabelle PORTET, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 484 - Représentant : Me Pascale LAPORTE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : PC 332 (bénéficie

Source officielle
CA

Chambre 4-6

680c6dc6fe1a38d696f20fa4

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92724

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Pascal X...pour maladie, il a dû demander à M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69623f84cdc6046d47d61cfc

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

66878c7805d6f7f678d48ce1

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie

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CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90766

Appel

10 juin 2013

10 juin 2013

X...Joël ... 97100 BASSE-TERRE Représentée par Maître Pascal NEROME (Toque 82), avocat au barreau de la Guadeloupe.

Source officielle