Jean-Pierre MASIA, Président, chargé du rapport et devant Mme Isabelle MARTINEZ conseillère.Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

[O] : Mme [B] s'est pris les pieds dans ce cache-cable ' qui était au sol, de couleur noire, grise, mesurait une vingtaine de cms de large sur une longueur de 6 mètres environ.

violette et de fermoirs en plastique blanc, et que les couleurs sont similaires.

civile et en application des dispositions des articles 786 et 907 du même code, l'affaire a été débattue le 09 mars 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Novembre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle

rouge et la carrosserie extérieure est de couleur orangée.

Cour composée de : Madame Marie Pascale GIROUD, président Madame Nathalie NEHER SCHRAUB, conseiller Madame Domitille DUVAL - ARNOULD, conseiller Greffier : lors des débats : Mademoiselle Isabelle

Dans le premier rapport, l'expert mentionne aussi : tâches de couleur ocrée (rouille ?) sur certaines ardoises. Dans le second rapport, M.

Conseil : 24 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 09 Janvier 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle

Eric X... et Mme Isabelle X...

Il s'agit d'une blouse comportant des rajouts de tissu aux épaules et confectionnée dans un tissu fin, de couleur blanc cassé.

- tee-shirt manches longues et col rond de couleur foncée avec imprimé mono couleur blanc avec une baleine imprimée en blanc, - représentée queue vers le haut des éléments de texte en anglais sont

Avocat au barreau de MARSEILLE -2- PARTIES CIVILES : Isabelle B... épouse C...

représenté par Me Isabelle X..., avocat au barreau de VALENCE INTIMEE : SARL DU RHONE SERVICE 26 (DRS) [...]

conseillère, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle

Ils consistent, selon le devis établi par la société IDEALFERM, à poser un châssis fixe, un coulissant à deux vantaux sur deux rails et une porte-fenêtre de couleur blanche.

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle

Pauline Jeanne Isabelle, née le 06 Octobre 1983 à ALBI (81) Fille de Eric et de AS...