CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69ead796cdc6046d475394a5
10 juillet 2025
Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.
10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023494580
17 janvier 2011
du dossier que la souche de l'acte de naissance du jeune Jean Brice Lionel B a été insérée par collage dans le registre d'état-civil de la commune de Mbalmayo ; que, dans ces conditions, en estimant que
cr
613726a3cd58014677427460
7 septembre 2005
Elisabeth, 1 - contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 18 mai 2001, qui a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces de la procédure ; 2 - contre
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00711
3 mai 2018
Jean Charles K... et de M.
Cour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8bf
13 juin 2012
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
comm
61372218cd580146773fa314
17 mai 1994
Jean-Pierre Y..., demeurant à Lusseau, Landes (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit : 1 / de M.
7ème chambre
69e987fecdc6046d473491b7
1 avril 2025
Jean-Michel TREHET, juge M.
6253cb87bd3db21cbdd8db3d
6 avril 2011
MILLE ONZE ORDONNANCE N0 DU 06 Avril 2011 R.G. : 10/02757 Lionel X... ...
6253cbf6bd3db21cbdd8ebc5
12 octobre 2011
avocats au barreau de BASTIA Monsieur Lionel Pierre Henri X...
5 SS
CETAT:CETATEXT000007762180
27 juillet 1988
Jean-Marie B..., Jean-Claude D..., Patrice Z..., Francis Y..., Michel C..., Lionel C... et Bernard X... devant le tribunal administratif de Rouen sont rejetées.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100989
20 septembre 2017
Jean-Jacques X... qui les encaisse, que la S.A.R.L HCT Line Concept est créée le 19 juillet 2007 par M.
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007911150
10 mai 1996
Pierre J..., M. René M..., M. Jean-Michel C..., M. Claude R..., M. Jacques L..., Mme Marie-José XY..., M. Lionel B..., M. Jean A..., M. Jean XZ..., M. Gilbert G..., M. Georges N..., M. Roger H..., M.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91322
15 décembre 2022
[G] [O], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Mme [W] [Z], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, la société Sled Développement, ayant
69ea9b97cdc6046d474f9d71
8 avril 2025
6253cc57bd3db21cbdd8fd0f
9 août 2012
Lionel David Alexandre Y... né le 05 Août 1981 à SABLES D'OLONNE demeurant ...
6253cdabbd3db21cbdd94163
28 mai 2018
Lionel E..., Mme Béatrice C..., M. José B..., Mme Martine A... et M.
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007685559
25 mai 1979
JEAN , B... GEORGES , D... Z... , MME E... ALINE , DEMEURANT A AUBENAS ARDECHE , ET MM. Y... DENIS , F... LIONEL , X... RENE , C... GABRIEL ET D...
69e9a38fcdc6046d4736e7b8
7 janvier 2025
69eb88ddcdc6046d4763db30
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90645
20 juin 2024
[B] [H], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier
Page 4 sur 71
JEAN PIERRE LIONNET CONSULTING
Cessation d'activité
16/10/2013
Voir →