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440 résultats pour « Jean- Philippe HONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR00705

Cassation

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Philippe, -Y...

Source officielle

Page 4 sur 22

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CC

civ2

613721c9cd580146773f74f9

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Jean-Marie L. P., 28/ le "Front national", association ayant son siège 6, rue de Beaune à Paris (7ème), agissant par son président M. Jean-Marie L.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100840

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

X..., conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. Z..., l'avis de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd8618b

Appel

30 mai 2002

30 mai 2002

DU 30 Mai 2002 ------------------------- M.F.B Jean Paul X..., Suzanne LARROUY épouse X...

Source officielle
CA

1ère Ch. Aud.solennelles

6896d764fd8bd33bb83ea54b

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Jean-Michel ETCHEVERRY, premier président, M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Jonathan ROBERTSON, Conseiller M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a8a0

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

Philippe X... a porté plainte contre X des chefs de faux et usage de faux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895fd

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

des Oiseaux 76000 ROUEN représentée à l'audience par Me BANVILLE, Notaire, dûment mandaté ad hoc, et par Me SAULEAU, Notaire, conseiller technique du Président de la Chambre assistés de Me Philippe

Source officielle
CC

soc

61372428cd580146774130c5

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Philippe Mezzi, demeurant 11, cité des Pins, 37140 Chouzé-sur-Loire, 26 / M. Didier Michel, demeurant 16, avenue Saint-Vincent, 37140 Saint-Nicolas-de-Bourgueil, 27 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Jean-Michel Xc/Le BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS A LA COUR DE BORDEAUX

6253cab8bd3db21cbdd8bd8a

Appel

20 juin 2008

20 juin 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- ARRÊT DU : 20 JUIN 2008 No de rôle : 07/05925 Jean-Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89761

Appel

24 juillet 2007

24 juillet 2007

Succédant à Maître Jean Paul Y..., précédemment seul titulaire d'un office notarial à Pointe à Pitre, la société civile professionnelle Jean Paul Y..., Philippe X... et Maleky Z... a été constituée suivant

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007989887

Admin. suprême

21 octobre 1998

21 octobre 1998

Philippe C... et de M. Jean-Pierre B..., de Me Choucroy, avocat de M. Philippe Z..., de la SCP Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

66878cea05d6f7f678d49258

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

PAMPA II [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me TANOUYAT avocat pour Me Jean jacques MARCE de la SCP MARCE ANDRIEU CARAMEL, avocat au barreau de NIMES - plaidant Représentée par Me Jean marc NGUYEN-PHUNG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eaa

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Philippe, la SARL BCM DI X... PAOLO SNC, la SARL Z... PARK, prévenus, F... Marie-Jeanne épouse G..., G... Jean-Paul en son nom propre, K... Catherine en son nom propre, G... Jean-Paul et K...

Source officielle
CE

9ème / 10ème SSR

CETAT:CETATEXT000029805398

Admin. suprême

26 novembre 2014

26 novembre 2014

A...et à la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la Banque de France ; 1.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

684163fee1aa44555a987098

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

REDRESSEMENT DE: Monsieur [K] [R] [Adresse 1] comparant en personne ci-apres dénommée Entreprise en Difficulté EN : PRESENCE DE : Le Ministére Public représenté par Monsieur le Procureur de la République, Jean-Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c85

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

Philippe X... C/ Mme Christiane Elisabeth Marcelle Z...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9218d

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Mme Jeanne X... est donc irrecevable à se prévaloir d'éléments dont elle avait connaissance avant l'intervention de la décision du premier juge.

Source officielle
CA

18e Chambre

6033206a2c907491efb745ca

Appel

22 septembre 2017

22 septembre 2017

d'Arcc portante atteinte à son honneur et à sa réputation, des dommages-intérêts en réparation du caractère vexatoire de la procédure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8feb8

Appel

28 novembre 2012

28 novembre 2012

Philippe X... et qui a déclaré former un recours contre ledit jugement, Vu les conclusions déposées le 8 octobre 2012 par M.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:488539.20240710

Admin. suprême

10 juillet 2024

10 juillet 2024

. / Il veille au respect d'une présentation honnête des questions prêtant à controverse, en particulier en assurant l'expression des différents points de vue par les journalistes, présentateurs, animateurs

Source officielle