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1 096 résultats pour « Jean-Louis LE JOUAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944ad

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008028019

Admin. suprême

10 avril 2002

10 avril 2002

Jean-Louis Z..., demeurant Clinique Saint-Hilaire ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87130

Appel

29 septembre 2004

29 septembre 2004

Jean-Louis Z... et de ses proches.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR01880

Cassation

1 avril 2008

1 avril 2008

visites de la DRIRE les 10 décembre 1999 et 24 février 2000, des vérifications effectuées par les services de police, du procès-verbal dressé par la DGCCRF le 26 juin 2001, du procès-verbal d'audition de Jean-Louis

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423279

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Jean, - N... Jean-Luc, - N... René, - N... Roger, - O... Marie, - P... Robert, - Q... Marcel, - LE GROUPEMENT GAEC BOUDRAS, - R... Alain, - S... Louis, - T...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110745

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Jean-Louis X..., ont permis de caractériser le rétablissement, malgré l'interdiction prescrite.

Source officielle
CC

cr

6079a7ea9ba5988459c4b5c2

Cassation

14 juin 1983

14 juin 1983

LOUIS, Z... JEAN ET A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110333

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Jeanne

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008155290

Admin. suprême

24 mars 2004

24 mars 2004

Jean-Louis X, demeurant ..., a annulé le jugement du tribunal départemental des pensions des Hautes-Pyrénées, en date du 20 avril 1998, rejetant la demande de M.

Source officielle
CC

soc

61372344cd580146774078b2

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Jean BW..., demeurant ..., 126 / de M. Jean-Louis CD..., demeurant ... d'Azergue, 69380 Lozanne, 127 / de Mme Micheline EZ..., djemeurant ..., 128 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dae6

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

C/ Marc Jean Paul Y...

Source officielle
CC

civ3

61372125cd580146773f15c9

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

Gaultier, 8°/ Madame J..., Micheline M..., veuve de Monsieur Jean X..., demeurant à Poitiers (Vienne), ..., 9°/ Madame Marie-Thérèse, Monique, Ginette M..., veuve de Monsieur Jean Y..., demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd7e

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

TISSOT Me Catherine LE JOUAN Copies certifiées conformes délivrées à : Arthur, Liviu, Mihai X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02416

Cassation

21 novembre 2012

21 novembre 2012

Jean-Claude C..., M. Alain D..., M. Julian E..., M. Jean-Luc D..., M. Didier F..., M. Jean-Louis H..., M. Philippe H..., M. Lionel I..., M. Marcel G..., M. Alain J..., M. Claude K..., M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df8bc0d41e0057d43e3e3

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

conformément à la Loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92578

Appel

29 mai 2015

29 mai 2015

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS Président : Monsieur Jean FAISSOLLE, Conseiller Conseiller : M.

Source officielle
CC

cr

61372671cd5801467742598a

Cassation

15 mars 1990

15 mars 1990

Jeanne, veuve Z..., Z... Bernard, Z... François, Z... Jean-Louis, Z... Bernadette, épouse Y..., C...

Source officielle
CC

comm

61372229cd580146773fab86

Cassation

15 février 1994

15 février 1994

Jean X..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 3 / M. René X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd91507

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 11 mars 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93307

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

* * * Monsieur Jean Baptiste Y...a été embauché par Monsieur Jean Philippe X..., exerçant sous l'enseigne " Réunion Second Oeuvre X... " par contrat à durée indéterminée de chantiers en qualité

Source officielle

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