Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 10 mars 2004, qui, pour faux, complicité d'escroquerie, recel d'abus de biens sociaux et corruption passive, l'a condamné

Le B..., Jeanne Le C..., Marguerite D..., Marcel Le E..., Louis F..., Raymonde Le G..., Marcel H..., René Le I..., Françoise Y..., Patrice J..., Jean-Luc K..., Noël L..., Marguerite M..., Anne-Marie N.

Philippe X... ; que la déclaration de résultat souscrite en matière d'impôt sur les sociétés par la SA Jean Marc Philippe au titre de l'exercice clos en 2002 fait apparaître un chiffre d'affaires de 8

Jean-Marc, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 10 avril 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'empoisonnement avec préméditation, a confirmé

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 2004, qui, pour infractions à la réglementation relative à l'organisation et à l'assainissement du

du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif a déclaré Pierre Y... coupable de complicité de corruption passive contre Jean-Marc

Jean-Marie, 1 contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 7 mars 2000, qui dans l'information suivie contre lui des chefs de faux, usage de faux et infractions

Jean-Marc, - Y... Jean-Paul, - Z...

opérations à des cours hors du marché, ce que Jean-Jacques X... ne pouvait ignorer compte tenu de son expérience internationale sur les marchés internationaux ; que, d'ailleurs, Bernard Z... a expressément

de Jean-Claude Y..., Marie-Christine X..., infirmière, avait accepté qu'on lui amène depuis le Portugal Jean-Marc Z..., blessé par arme à feu et qui refusait de se faire hospitaliser ; qu'après avoir

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 8 juin 2000, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 5 000 francs d'amende, a prononcé la suspension du permis de conduire

Jean-Louis, B... Jean-Pierre, C... Jean-Luc, D... Gilles, E... Lucien, F... Michel, G... Daniel, H... Pierre, I... Jean-Marc, J... Ange, X... Guillaume, K...

1996 à la personne de Jean-Jacques X... le 27 juillet 1996 ; "au motif que "Jean-Jacques X... a fait connaître sa volonté de faire appel par lettre datée du 29 juillet 1996 et postée le 31 suivant;

d'exécution du marché et jusqu'à la réception définitive; que Jean-Marie Guidat en était tellement conscient qu'il adressait le 3 janvier 1989 une note sur la sécurité aux divers intervenants (D14

le procureur de la République en date du 23 mars 1989, émanant de Me Viardot, que copie de la citation délivrée le 21 mars 1989 par Jean M. à Jacques H. a été remise à Melle V., premier substitut de M

mari ; il résulte de cette décision de non lieu que les faits de viol dénoncés n'ont aucune réalité ; la fausseté des faits de viols dénoncés résulte expressément encore des déclarations de Marie-Francine

Jean-Marc, contre l'arrêt de cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 3 mai 2006, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts

de sa grand-mère maternelle, Jean-Claude X..., qui aurait procédé à des " attouchements " sur sa personne alors qu'elle avait cinq ans ; le frère de la jeune fille, Jean-François, né le 18 février 1985

; qu'en l'absence de tout inventaire, c'est à juste raison que le juge d'instruction a estimé que les seules déclarations de Jean-Marc A... étaient insuffisantes à constituer des charges permettant le

: - LA SOCIETE CETELEM, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 7 mai 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean-Marc