CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
S, en date du 13 février 2002, qui, dans l'information suiviec/Jean-Claude Y
613725dbcd580146774210d8
11 décembre 2002
Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 13 février 2002, qui, dans l'information suivie contre Jean-Claude Y..., du chef
Page 4 sur 112
61372642cd580146774242ce
10 décembre 2003
Jean-Philippe, - Z...
61372630cd58014677423a18
8 janvier 2002
X... considère comme une sanction, le rapport écrit adressé par Jean-Pierre Z... au directeur de la sécurité publique, au demeurant sous couvert du Chef du 4ème district, en l'occurrence Jean-Claude X
Cour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889a3
12 décembre 2006
JEAN PAUL ENTREPRISE Jean-Paul X... C/ Claudine Y...
613725ffcd580146774222a7
27 avril 2000
D...et Jean-Claude E..., de procéder à un examen technique des marchés précités, sans toutefois leur faire prêter serment ; Qu'après dépôt de leur rapport, le procureur de la République a requis l'ouverture
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100894
13 juillet 2016
Jacques Z... et de Mme Paulette Y... sont issus six enfants : Michel, né en 1950, Jacques, né en 1951, Simone, née en 1953, Christian né en 1955, Jean-Pierre né en 1959 et Claudine, née en 1961 ; que quand
61372679cd58014677425dc2
17 novembre 2004
X..., Jean-Claude Y... et Denis Z..., des chefs d'abus de confiance, détournement de fonds publics et complicité, et a débouté la partie civile de ses demandes ; Joignant les pourvois en raison de
6079a8cc9ba5988459c4efb8
8 novembre 2005
Jean-Pierre, contre l'arrêt n° 690 de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 24 mai 2005, qui, pour diffamation publique envers un particulier, l'a condamné à 500 euros d'amende
civ2
613723d6cd5801467740ecff
24 janvier 2002
Stéphane Antoine Simon Pierre ZC..., 66 / M. Salva Jacques Marc ZB..., 67 / M. Claude ZZ..., 68 / M. Alphonse XJ... XD..., 69 / M. V... Lucie ZY..., épouse XJ...
6253ca43bd3db21cbdd8a818
6 février 2008
Antoinette Claudia Y... épouse D... ... 42300 ROANNE représentée par Me SCP LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assistée de Me Manuelle SCHWARZENBACH, avocat Monsieur Etienne Jean Joseph Y...
6079a87b9ba5988459c4d74b
26 septembre 2000
Claudine, X...
6253cadabd3db21cbdd8c4db
26 juin 2008
Rôle No 07 / 18132 Claudine, Germaine C... Y... Loris Y... C / Jean-François, René, Henri Z...
édure suivie, sur sa plaintec/Jean-Pierre A
613725a8cd5801467741f8f4
18 septembre 1997
Claude, gérant, - X...
1ère chambre civile
608e40fd9bb39c1b3b8d64c3
29 avril 2021
Signé par Mme Claudine Fourcade, Présidente de chambre, et par Mme Claudie Solignac, greffier placé, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
soc
61372410cd58014677411c92
16 décembre 2003
Jean-Pierre ZH..., demeurant ..., 63 / Mme Lucette-Patricia ZI..., demeurant ..., 64 / Mme Awa ZJ..., demeurant 10, Cité Anatole France, 94550 Chevilly-Larue, 65 / Mme Annie ZK..., demeurant .
613725f5cd58014677421dc4
10 avril 2002
sociétés Air Europe Exécutive et Acfa Consultant, par lequel il est fait grief à l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé Renaud Y..., M..., Marc J..., Yannick L..., Clément et Muriel K...assistés de Pierre-Jean
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020288768
20 février 2009
Jean-Luc G, demeurant ..., Mme Mireille H, demeurant ..., M. Jacques I, demeurant ..., Mme Nicole K, demeurant ..., M. Jean-Pierre J, demeurant ..., Mme Jacqueline L, demeurant ..., M.
60794eb69ba5988459c48f94
3 octobre 2006
Jean-Pierre X..., Mme Véronique Y..., épouse X..., et Mme Claudine X..., divorcée Z...
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007939533
28 juin 1996
Jean-Pierre M..., à Mmes Rose E... et Jeanine G..., à MM.
6253cda7bd3db21cbdd94045
26 janvier 2017
Madame Claudine Y... épouse X... née le [...] à SAINT-RAPHAEL (83700), demeurant [...] représentée et assistée par Me Jean Philippe A..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substitué par Me Gauthier C