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573 résultats pour « Jean-claude COHEN »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés du PP

63c649bfbe43307c9013b32f

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

[K] DISTRIBUTION [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Nancy PAILHES, avocat au barreau de NIMES, et par Me Adrien COHEN-BOULAKIA, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.

Source officielle
CC

soc

61372340cd5801467740759d

Cassation

27 janvier 1999

27 janvier 1999

Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre sociale), au profit de la société Auto service réparation, dont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b947

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Grosse délivrée à : BOISSONNET COHEN réf J. l. g.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dacf

Appel

19 novembre 2010

19 novembre 2010

représenté par la SCP Paul et Joseph MAGNAN, avoués à la Cour, Assisté de Me Jean-Albert DEMARCHI, avocat au barreau de NICE INTIMEES Mademoiselle Sophie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e83

Appel

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Y... , Madame Echati Z... , Madame Velau M'CHINDRA , Monsieur Claude A... , Madame Nicole B... , Monsieur Ali BER-EHAIL , Monsieur C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bb9

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

ANDRÉ, Président, a fait un rapport oral à l'audience avant les plaidoiries.La Cour était composée de : Monsieur Jean-Claude ANDRÉ, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Monsieur Xavier FARJON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88cf3

Appel

22 juin 2006

22 juin 2006

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Claude ANDRE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678e9d24bfd75b73b3e3ddda

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

COREN Dont le siège social est : [Adresse 8] [Adresse 5] [Localité 4] Prise en la personne de son (ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean-Jacques

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364badae405357f749ea799

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

SOCIETE GENERALE PRIVATE BANKINGSUISSE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364badae405357f749ea79b

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

SOCIETE GENERALE PRIVATE BANKINGSUISSE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge

Source officielle
CA

1re Chambre A

616348ea543823d76b0316d5

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

N° 2011/ Rôle N° 10/10639 SCI GIOFFREDO [R] [M] [Y] [E] C/ SARL TISO AZUR Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP COHEN-GUEDJ

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd1befcdc6046d471a267a

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Jean-Luc ROUSSELET M. François CHESNAY Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb3f

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

Marie- Claude Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc6e

Appel

20 août 2008

20 août 2008

TUBERT GUERIN-WACOGNE NICOLE C / Marie-Claude Y... épouse Z... Christophe Y... Anthony Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a6bd3db21cbdd85dd3

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Claude B... Raymond C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892d1

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

No 06/08876 AFFAIRE : Jean-Paul X... C/ Jean Marc Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4dd

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD Claude Anne X...

Source officielle
TJ

Service des référés

662fe5beb89538338ecde662

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

DEMANDERESSE Madame [W] [T] épouse [M] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Richard ruben COHEN de la SELAS SELASU RICHARD R.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68f71372cbf3d85a0c71eb68

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

attaquée : n° f 22/01317 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Bobigny le 13 avril 2023 APPELANT Monsieur [O] [C] [Adresse 1] [Localité 3], Représenté par Me Eva Abbou Cohen

Source officielle
CA

4e Chambre A

61631225615c943a65e043a7

Appel

16 septembre 2011

16 septembre 2011

COHEN-GUEDJ la S.C.P. SIDER la S.C.P.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Cohen, Jean-Claude Rahmine

SIREN 107770448Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/07/2026

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Créations

Cohen, Elie, Maurice, Jean-Claude

SIREN 107041451Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

26/07/2026

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Radiations

SAS JEAN CLAUDE COHEN

SIREN 829522648Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

11/03/2022

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Dépôts des comptes

SAS JEAN CLAUDE COHEN

SIREN 829522648GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

28/09/2021

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Dépôts des comptes

SAS JEAN CLAUDE COHEN

SIREN 829522648GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

18/09/2020

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