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488 résultats pour « Jean-marc CLAMENS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372282cd580146773fdd64

Cassation

17 octobre 1995

17 octobre 1995

La Sauvin, 6 / de Mme Odette P..., demeurant ..., 7 / de Mme Monique E..., demeurant ..., 8 / de Mme Marie-Madeleine X..., demeurant ..., bâtiment 10, appartement 216, 58500 Clamecy, 9 / de

Source officielle

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CC

cr

613726a5cd580146774275a3

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

Jean-Christophe, - Y...

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eef2dc5b777c90992f8b

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eef2dc5b777c90992f8d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eef2dc5b777c90992f8f

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eef2dc5b777c90992f91

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0604JUD002656516

Admin. suprême

4 juin 2020

4 juin 2020

Les autres requérants par Marc Nève (Liège) Jamioulx, Marche-en-Famenne, Lantin   Grève avril-juin 2016 Détérioration des conditions de détention (effet cumulatif du manque de exercice, atteinte aux

Source officielle
CC

civ2

6137244ecd5801467741464b

Cassation

14 octobre 2004

14 octobre 2004

jugement du 28 septembre 1993, infirmé en appel par un arrêt lui-même cassé par arrêt du 21 janvier 1998 (2e Civ, Bull. 1998 n° 18) ; que la société a fait signifier l'arrêt de cassation en mairie le 23 mars

Source officielle
CC

civ3

6137229ecd580146773ff359

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

Clément Z... ; qu'après le décès de celui-ci en 1928, son fils, Xavier Z..., est resté dans l'appartement; que la bailleresse lui a délivré congé, le 30 mars 1976, en application de l'article 4 de la

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eef2dc5b777c90992f89

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle
CC

civ3

613723c6cd5801467740dfa0

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Clément B... ; qu'après le décès de celui-ci en 1928, son fils, Xavier B... est resté dans l'appartement ; que la bailleresse lui a délivré congé, le 30 mars 1976, en application de l'article 4 de la loi

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA01216_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Aux termes de l'article 112 du code des marchés publics, dans sa version applicable au litige : " Le titulaire d'un marché public de travaux, d'un marché public de services ou d'un marché industriel peut

Source officielle
CC

cr

613726a0cd580146774272ad

Cassation

19 octobre 2005

19 octobre 2005

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 11 mars 2005, qui, pour faux et usage, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91ff4

Appel

10 février 2015

10 février 2015

Marc X... Société MARC X...EARL Mme X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2411758_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Par un acte d'engagement, accepté le 19 novembre 2015, le syndicat intercommunal du gymnase de Clamony a confié à la société Alpha services, assurée auprès de la société SMABTP, l'exécution du marché public

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68041-68509

Admin. suprême

27 janvier 1999

27 janvier 1999

The report claimed among other things that seals had been flayed alive.

Source officielle
TJ

Ventes

66fd964938de0398b51985cd

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

CLAMOUR, Débats : en audience publique le 03 Septembre 2024 CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.

Source officielle
TJ

Référés

686c3dc4dd7001754d625535

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

référence BH [Cadastre 32], dont le siège social est sis [Adresse 36] et actuellement [Adresse 4] représentée par Maître Stéphanie FLUHMANN, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et Maître Jean-Marc

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276ca

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

pour les produits de grande consommation en France ; - des échanges d'information sur les tendances du marché (et notamment l'évolution des parts de marché des entreprises précitées) pour les produits

Source officielle
CA

3ème chambre

627b563576c5d9057df80318

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

L'ordonnance de clôture est intervenue le 14 mars 2022 et l'audience de plaidoirie fixée au 21 mars 2022. A cette date, l'affaire a été mise en délibéré au 10 Mai 2022. M.

Source officielle