Jean-Marie X... et M.

donc infondées ; que sur les documents saisis au domicile de Jean-Marie C..., face aux coordonnées de Jean-Pierre X... sont mentionnées les références " A1, A2 " correspondant à des cassettes exhibitionnistes

Jean-Pierre Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 2001, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour discrimination syndicale, à 10

X... intervenues le 31 mars 1998 et le 15 juin 1999 ; "aux motifs que le 31 mars 1998, les enquêteurs, au-delà des apparences, étaient dans l'ignorance de l'âge exact des acteurs des cassettes et revues

Jean-Marc X..., - M.

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES , 7ème chambre , en date du 30 mars 2004, qui l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement pour violences aggravées, corruption de mineurs de quinze

garage dont la gérante est Marie-Jeanne A..., Jean-Paul X... était salarié responsable des achats ; l'agent de la DDCCRF s'est présenté à M.

2011 le véhicule de son père avait été cédé et que le 20 mai 2011 M.

LAS CASES CAPITAL, prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Jean-marc SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocats au barreau de NICE, avocats

Jean-Paul C... et François D..., en date du 31 mars 2010 » ; qu'il s'agit là d'un rapport d'expertise comptable de 21 pages, daté du 31 mars 2010, réalisé par M.

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 16 mai 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont un an

Jean-Marc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 décembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Mickaële Y..., pour dénonciation calomnieuse, a

Jean-Pierre A... a bien acheté pour son compte un ordinateur et l'a payé avec le produit des ventes des marchandises cassées ou autres. Je délivre la présente attestation à M.

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 2001, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné

et du tiers responsable et réserver les droits de la caisse primaire d'assurance maladie de la Marne ; que l'arrêt du 2 juillet 1993, ayant perdu son fondement juridique, doit être annulé par voie

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 17 mars 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infraction à la réglementation de la sécurité du travail

la société International Harvester France, aux droits de la quelle se trouve la société Case Poclain (société Poclain) a conclu, le 2 mars 1984, avec la société Y...

132-8, 311-1, 311-8 du Code pénal, 215, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Jean

Y... et de la société Jean-Jean, de Me Vuitton, avocat de M. de Saint-Rapt, ès qualités, les conclusions de M.

Jean-Pierre, LA SOCIETE CASTEL ET FROMAGET, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2005, qui, pour blessures involontaires ayant entraîné une incapacité