Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2202625_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Le 17 février 2022, le préfet de la région Occitanie a rejeté la demande d'agrément présentée par l'EIRL Jessica Marin.
Source officiellecr
61372699cd58014677426e98
24 mai 2006
24 mai 2006
lorsque les policiers ont réalisé une perquisition au domicile du prévenu le 3 février 2003, c'est-à-dire près de 6 mois après la rupture, Bartess X... hébergeait à nouveau une prostituée à son domicile, Jessica
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbc9
3 décembre 2008
3 décembre 2008
Partie civile intimée, Non comparant, représenté par Maître MASSARD, Avocat au Barreau de l'Aube En présence de Mademoiselle Jessica Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f231
6 mars 2012
6 mars 2012
Mme Jessica Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bc7
8 décembre 2015
8 décembre 2015
C/ Mme Jessica Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e24
29 janvier 2016
29 janvier 2016
C/ Jessica X... P-L. P/ E. A demande en paiement de loyers et charges et/ ou tendant à la résiliation du bail et/ ou à l'expulsion.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00579
27 février 2018
27 février 2018
sur la culpabilité de l'intéressé est de la compétence exclusive de la cour d'assises ; qu'il convient d'examiner les éléments à charge et à décharge en ce qui concerne chacune des plaignantes ; Mme Jessica
Source officielle8ème chambre
686f4e2f334d55acd19f1d66
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Juge des contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 17 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 24/01635 Monsieur [K] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jessica
Source officielleREFERES
68e88b6a3ea43407b9fbb2ca
7 octobre 2025
7 octobre 2025
BMTP AGRI [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Jessica FOURALI de la SCP CLAUDE AMEILHAUD AA, JEAN-FRANCOIS ARIES AA, JESSICA FOURALI , JEAN CLAUDE SENMARTIN AA, avocats au barreau de TARBES
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR06426
14 novembre 2007
14 novembre 2007
... n'a pas participé au vote, sa participation aux séances du conseil municipal « vaut surveillance ou administration au sens de l'article 432-12 du code pénal» ; qu'en qualité de gérant de la SCI Jessica
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d80d
28 février 2011
28 février 2011
Sandrine A... sur leur demande conjointe, homologuant leur convention définitive aux termes de laquelle, Mélanie, née le 12 décembre 1991 et Marie, née le 18 décembre 1995, résidaient chez le père, et Jessica
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90782
19 juin 2013
19 juin 2013
Vu la déclaration d'appel de Mme Jessica X... déposée au greffe le 27 janvier 2012. Vu les écritures de Mme Jessica X... déposées au greffe le 12 avril 2012.
Source officielleTrib. de Commerce
69a540d4cdc6046d47394e9b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Madame Jessica BARROSO Pour le Président Monsieur Gérard TAPIAS un juge en ayant délibéré Signe electroniquement par Gerard TAPIAS, un juge en ayant delibere Signe
Source officielleTrib. de Commerce
69c0596dcdc6046d479494c4
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ainsi fait et prononcé par mise à disposition au greffe du Tribunal de commerce de Bastia ; Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Madame Jessica BARROSO Le Président Monsieur Jean-Pierre NAVARI Signe
Source officielleTrib. de Commerce
69c05ae0cdc6046d4794b075
8 juillet 2025
8 juillet 2025
délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI Greffier lors du prononcé : Mme Jessica
Source officielleTrib. de Commerce
69c05e73cdc6046d4794f366
14 octobre 2025
14 octobre 2025
délibéré : Président : Juges : Monsieur Claude FERRANDI Monsieur [D] [N] Monsieur Jean-Sebastien LUCCIARDI Greffier lors des déb ts: Maître Marie-Charlotte BENEDETTI Greffier lors du prononcé : Mme Jessica
Source officielleTrib. de Commerce
6a049220cdc6046d4799d9c6
12 mai 2026
12 mai 2026
Président : Mons Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques RAFFALLI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI Greffier lors du prononcé : Mme Jessica
Source officielleTrib. de Commerce
69c05ab3cdc6046d4794ad10
8 juillet 2025
8 juillet 2025
: Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS 5 Monsieur Jean-Paul MASSIANI Greffier lors des déb ats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI Greffier lors du proi ioncé : Mme Jessica
Source officielleTrib. de Commerce
69c05e8ccdc6046d4794f542
8 juillet 2025
8 juillet 2025
lors du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI Greffier lors des débats Greffier lors du pronon * Maître [V] [R] * cé : Mme Jessica
Source officielleTrib. de Commerce
69c06109cdc6046d479524c3
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Madame Jessica BARROSO Pour le Président Monsieur Jean-Sebastien LUCCIARDI un juge en ayant délibéré Signe electroniquement par Jean-Sebastien LUCCIARDI, un juge en
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