Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2007479_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 27 septembre et 14 octobre 2022, les sociétés Ropa et associés et Mizrahi, représentées par Me de Bazelaire de Lesseux
Source officielleMEE Civil Contentieux
695d93f975782d5f0603b8d7
5 janvier 2026
5 janvier 2026
ARCHITECTES FRANÇAIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] représentée par Me Eléonore TAFOREL, avocat au barreau de LISIEUX, Me Jean de BAZELAIRE
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00024_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 5 janvier 2023, Mme B, représentée par Me Babela, demande à la cour : 1°) d'infirmer le jugement du 6 décembre 2022 du tribunal administratif
Source officielle2ème chambre 2ème section
68e409d0681ed727f2a4478a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ITEC FLUIDES [Adresse 11] [Adresse 14] [Localité 3] représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #
Source officielle4ème chambre
DTA_2000839_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
A I, ainsi que Mme E G, représentés par Me Babela, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner le centre hospitalier de Chartres à verser à Mme C I une somme totale
Source officielle6ème chambre 1ère section
668445728bcff606d9c53ff3
2 juillet 2024
2 juillet 2024
avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1028 Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS [Adresse 6] [Localité 12] SELAS CABINET [B] [E] [Adresse 8] [Localité 11] représentées par Maître Jean DE BAZELAIRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
686f4ca3d3976f57d00d3236
9 juillet 2025
9 juillet 2025
DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIÉS, avocat au barreau de Paris, toque : P0244 Assistée de Me Albane Sadot de la SELARL SADOT&PROUST AVOCATS, avocat au barreau de Coutances -Avranches
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c982
4 septembre 2008
4 septembre 2008
AT KEARNEY 7 Place d'Iéna 75116 PARIS représentée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P0244, PARTIE INTERVENANTE : 3o - HAUTE AUTORITE DE LUTTE CONTRE LES
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60364a4accc6d2abb06d77e1
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Madame [D] [M] [Adresse 2] [Localité 2] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 3] comparante en personne INTIMEE SARL ARKADIN [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jean DE BAZELAIRE
Source officielle1ère chambre
DTA_2002052_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
l'arrêté du 12 mars 2020 par lequel la préfète de la Charente l'a mise en demeure de formaliser la mise à l'arrêt définitif, au 31 mars 2020, des installations de l'ancienne usine SAFT situées 35-37 rue Jules
Source officielleChambre de la Proximité
680b18d498bcafcb3a63e02b
24 avril 2025
24 avril 2025
de la SELARL GRAY § SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [S] [T] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 3] (76) [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître Gildas BABELA
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130504e66d7f6b7b71ed59
29 avril 2025
29 avril 2025
DBVN-V-B7I-G7PC Décision de première instance : Pole social du TJ de BLOIS en date du 23 Février 2024 ENTRE APPELANTE : S.A.S. [7] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Jean DE BAZELAIRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6538b41c7ffc2c8318ee016d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Cour : Jugement du 22 Avril 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 18/01829 APPELANTE Société CASA FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean DE BAZELAIRE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65321a9e9e4ea48318f5ab67
19 octobre 2023
19 octobre 2023
la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 18] [Localité 9] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Jean Bazelaire
Source officielle2ème Chambre civile
64a7afb63bcaf505db696491
6 juillet 2023
6 juillet 2023
NICOLAY N° SIRET : 750 274 649 [Adresse 8] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal représentées par Me Christine CORBEL, avocat au barreau de CAEN, assistées de Me Jean DE BAZELAIRE
Source officielle6ème chambre 1ère section
67081b1e89f19e8c50f8d5c0
8 octobre 2024
8 octobre 2024
rue Monsieur le Prince 75006 PARIS Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), en qualité d’assureur du Cabinet [T] [A]. 189 boulevard Malesherbes 75017 PARIS représentées par Maître Jean DE BAZELAIRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61627eae38d18b7ebf63d354
18 septembre 2013
18 septembre 2013
ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque: B0653 assistée de Me Patrice MICHON COSTER de l'AARPI COSTER BAZELAIRE
Source officiellePage 4 sur 4