Par un courrier du 16 juin 2022, la société Kanos a présenté ses observations sur ces trois points.

son recours gracieux ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté sa demande tendant à ce qu'il classe le lanceur de balles de défense " KANN

A, Kannou Attis A, né le 2 décembre 2007, a toutefois été rejetée par une décision l'ambassade de France au Bénin du 6 juillet 2021.

pouvoir de la décision du 6 juin 2012 par laquelle le ministre de l'intérieur a refusé de modifier le décret du 10 février 2010 lui accordant la nationalité française pour y porter le nom de son fils Kana

ET TUNZINI EN VUE DE LA CONSTRUCTION PAR CETTE DERNIERE D'UNE CENTRALE THERMIQUE; QUE LA SOCIETE TUNZINI A SOUS-TRAITE AVEC LA SOCIETE SOFRARET, MANDATAIRE EN FRANCE DE LA SOCIETE ALLEMANDE AEG KANIS

La requête a été communiquée le 15 avril 2026 à la commune de Kani-Kéli et à la société MAMI, qui n’ont pas produit d’observations.

Il résulte de l'instruction que la société Kang vend des prestations de voyance aux utilisateurs de son site.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance des sociétés Trace architectes, Togu architecture, Projex, Diagobat, Probim, Kanju, et Neopaysages.

Ce jugement a été signifié à la société Kan le 15 juin 2023.

La société MAAF Assurances sollicite la confirmation, faisant valoir que la société KAN Construction a été chargée de l'intégralité de la construction de la maison, que la SARL Kan Construction n'était

C demande au tribunal de condamner la commune de Kani-Kéli et le SMIAM à lui verser diverses indemnités au titre de l'occupation irrégulière des terrains de Mme B.

B... en sa qualité de rédacteur d'acte, l'a condamné à garantir la société Lig Kan des condamnations prononcées contre elle ; que la société Lig Kan a, dans ces conditions, assigné M.

, Cheick Amadou Kanté et A...

Mirabelle Y..., demeurant en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1989 par la cour d'appel de Paris (16e chambre section A), au profit : 1°/ de la société anonyme Paul Kander

le versement de 1 200 euros à Me Kanté.

Elle fait notamment valoir que la société Groupe Flo lui a successivement vendu trois concepts distincts, à savoir : Comptoir de Maître Kanter, puis Taverne de Maître Kanter et enfin Maître Kanter, sans

[P] Avocat(s) : la SCP Spinosi Défendeur(s) : la société Kang Avocat(s) : la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel Ordonnance : 60652 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 janvier 2023, Mme C A, représentée par Me Kante, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice

de commerce de Nice statuant en référé de la société Lou, par la société Kan Prim en paiement de ces factures.

, n'avaient pas été notifiés au propriétaire ; que cette décision a condamné la société Lig Kan à payer une indemnité d'occupation aux bailleurs et, retenant la responsabilité de M.