Il fut, entre autres, conseiller juridique et avocat de la société touristique, agricole et d’exportation Porto Karras («   Porto Karras   ») qui, en 1967, construisit un immense complexe hôtelier

Karbal ; - et les conclusions de M. Kiecken, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Zouhaïr Karbal, conseiller, Mme Mathilde Montalieu, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mai 2025. Le rapporteur, Signé Z.

Kabas should really also have been convicted by this stage as the person receiving the file. Kabas admitted having met at Plachutta but denied having taken possession of a file.

  Kara et autres c.

The relevant passage concerning Mr   Kabas and Mr Kreiβl read as follows: “...The commission investigated and proposed to the investigating judge that pre-trial detention be ordered for Hilmar Kabas

), Fazilet Yüksel (Güven), Hürüye Yüksel (Kara) et Ayşe Yüksel, le gouvernement turc offre de verser à ceux-ci, ex gratia , la somme globale de 40   000   EUR (quarante mille euros) repartie

#Talba għal deċiżjoni preliminari — Curtea de Apel Constanţa — Interpretazzjoni tal-Artikoli 17(1), 20 u 21 tal-Karta tad-Drittijiet Fundamentali tal-Unjoni Ewropea — Interpretazzjoni tal-Artikolu 15(3

Sonnerie, Saint-Léon-sur-Vézère, 24290 Montignac, 4°/ de la communauté monastique bouddhiste Karme Dharma Chakka, dont le siège est à Saint-Léon-sur-Vézère, 24290 Montignac, 5°/ de l'association Karma

Kabas with National Socialism.

part, constate qu'il a été prononcé à l'audience du 27 janvier 2005 par la 4ème chambre des appels correctionnels de la cour d'appel de Douai, composée de Christine Parenty, président, Sylvie Averlant-Karas

592 du Code de procédure pénale, défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué porte qu'il a été lu à l'audience du 23 juin 2004, la Cour étant composée de François Barrois, président, Sylvie Karas

Zouhaïr Karbal, conseiller, Mme Mathilde Montalieu, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025. Le rapporteur, Signé Z.

Karbal, rapporteur, - les conclusions de M. Kiecken, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Kabas qui avaient été jugées crédibles par le juge.

KABA SAFLOK Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 15 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : Activités diverses No RG : 09/ 00248 Copies

Zouhaïr Karbal, conseiller, M. David Hélayel, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2025. Le rapporteur, Signé Z.

Karbal, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.