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1 938 résultats pour « Karine Masson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd90387

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

représentée par Me Karine LACROIX INTIMÉ Mme Karine Y... née le 26 Avril 1967 à PABU (22200) demeurant...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69facfc6cdc6046d47bf59d5

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

PRODAF [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de Me Rose-Karine GHEBALI, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : E0608

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934d5

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

ARRET No ----------------------- 14 Septembre 2016 ----------------------- 15/ 00190 ----------------------- Karin Marlène X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93426

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Mme Karine X... de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné Mme Karine X... au paiement de la somme de 500 euros à verser à la S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858c4

Appel

25 juillet 2001

25 juillet 2001

N° de rôle : 97100556 S / appel d'une décision du Tribunal de Grande Instance de VESOUL en date du 04 février 1997 Code affaire : 280 Demande en partage, ou contestations relatives au partage Karine

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX00581_20230727

Admin. Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

B, représenté par Me Masson, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers du 6 février

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7b7acdc6046d47ea8a28

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

2026F00061 - 2612600002/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY 06/05/2026 JUGEMENT DU SIX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F61 Procédure 2025RJ0343 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société LA MAISON DES

Source officielle
TJ

REFERES

67f966ec0ea89248182a8131

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

* * N° RG 25/00006 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GOAP EXPOSE DU LITIGE Vu les travaux de terrassement et de fondations confiés à Monsieur [W] [M] par Monsieur [F] [T] en vue de la construction de sa maison

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910f9

Appel

7 février 2014

7 février 2014

Malone X... Arone X... Mayrone X...

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67f4249e4e0040aa3735fea9

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 12] 3ème Chambre AFFAIRE N° RG 24/01137 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-P3B3 NAC : 28C Minute n° [11] et [10] délivrées le : à Maître Martial JEAN Maître Manon EVANO BEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5d2

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

d'une maison d'habitation située au ... à GRIGNY (Rhône) ainsi qu'un garage et un jardin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a42c

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Karim né le 19 Avril 1984 à MAUBEUGE Fils de X... Miloud et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3aa

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Karim né le 19 Avril 1984 à MAUBEUGE Fils de X... Miloud et de Y... Fatima De nationalité française, vit en concubinage En formation Détenu à la maison d'arrêt de DOUAI, demeurant ...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a76758cdc6046d476b225f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

par remise au rôle automatique en date du 04 avril 2023 La cause a été entendue le 11 juin 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Patricia MEIGNEN, Président, * Monsieur Luc MARTIN, Juge, * Madame Karine

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204045_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Le 30 mai 2022, la SELARL Marie Verdier et Karine Tondellier-Bovin, représentée par Me Karine Tondellier-Bovin, notaire, a déposé une demande de certificat d'urbanisme opérationnel portant sur le caractère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89844

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Madame Karine Y..., née le 06 Mai 1971 à BORDEAUX (33), de nationalité Française, demeurant...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68df5f1438ac3a658931ddd5

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

MANON MOTORS dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd07

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

RG N : 10/ 00406 AFFAIRE : Laurent X..., Karine Y... épouse X...

Source officielle
TJ

Chambre référés

67f0264a02fc178212f7f3b7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

RE F E R E N° Du 04 Avril 2025 N° RG 24/00295 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K46J 54Z c par le RPVA le à Me Céline DEMAY, Me Karine PAYEN - copie dossier Expédition et copie executoire

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000022330286

Admin. suprême

1 avril 2010

1 avril 2010

Sahi A, demeurant ..., agissant tant en son nom propre qu'en tant que représentant légal de son fils mineur Karim Malone A ; M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MASSON, Sybille, Karine, Marie, ROBERT

SIREN 538639261Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

02/12/2025

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Radiations

FLAGET-MASSON, Elise, Karine

SIREN 912863354Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

06/08/2024

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Immatriculations

Marguerite, MONNIER, Karine, Magali, MASSON

SIREN 949301493Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

Numéro et date de l'avis provisoire : 20230081, le 25/04/2023

11/05/2023

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Ventes et cessions

MONNIER, SAVEY, Karine Magali, Francois, René, Gilbert, MASSON

SIREN 424793081Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

Nom commercial : AU LYS D'OR. Cession sous acte authentique en date du 31/03/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Rue Jules Gueville 76760 Yerville, Adresse du nouveau propriétaire: 65 Chemin du Nouveau Monde 76570 Limésy

25/04/2023

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Créations

JENA COIFFURE, FLAGET-MASSON, Elise, Karine

SIREN 912863354Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

04/05/2022

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