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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
65a0ecc45bbe450008b2cea8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le 20 décembre 2019, le juge d'instruction a rendu une ordonnance de non-lieu contre la société Kemenn.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200990
11 juin 2009
11 juin 2009
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocat aux Conseils pour la société Kermène Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la société KERMENE
Source officiellecr
613725d8cd58014677420f70
10 avril 2002
10 avril 2002
preuve d'agissements frauduleux présumés à l'encontre de la SELARL Cojufi, d'André X... et des sociétés de droit étranger, Transcultural Resources Corporation, Yankee Incorporation, Breckland Limited et Kerane
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01613
7 juillet 2009
7 juillet 2009
X... à des clients de la société Mag systèmes qu'il démarchait systématiquement pour le compte de son nouvel employeur, la société Kern France, d'assurer la maintenance gratuite des machines Kern jusqu'au
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007665995
13 juillet 1979
13 juillet 1979
MINISTRE DE L'INTERIEUR TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 15 FEVRIER 1978 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES ANNULANT LA DECISION DU PREFET DU FINISTERE DU 3 MARS 1976 REFUSANT A L'AEROCLUB DE KERMEN
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301358
17 novembre 2010
17 novembre 2010
la preuve d'une cause étrangère qu'elle n'avait pu ni prévoir, ni empêcher ; qu'en statuant dès lors par le motif inopérant déduit de ce que la preuve n'était pas rapportée que la société Kern était à
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02343_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
La société civile Kefren n’apporte aucun élément de nature à établir l’impossibilité technique du choix d’un tel coloris.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01659_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Un mémoire, présenté pour la SAS Kelenn Finance, a été enregistré le 26 mars 2025. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 1 A
66a33c2602a12a235bae6d2a
24 juillet 2024
24 juillet 2024
KERN prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Loïc RENAUD, avocat à la Cour INTIMEE : S.À.R.L.
Source officielle2ème Chambre
LARL LAMOTTE & AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimée
68e897f46d821fc8a3c65654
9 octobre 2025
9 octobre 2025
FAMILIALE KERN & CIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL LAMOTTE & AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS contre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100100
5 février 2009
5 février 2009
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à l'Association des paralysés de France et à la SPA du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre l'association Keren
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6033618799c14d1285657bc8
27 juin 2017
27 juin 2017
La société KERES TECHNOLOGIES déclare qu'à ce jour, la dette de salaire est soldée.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210512
7 mai 2025
7 mai 2025
CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2025 1°/ la société Pharmacie Reuilly Diderot, société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Kerenor
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02343_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Cessac pour la société civile Kefren.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304402_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
(SC) Le Lou, représentés par Me Collet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 novembre 2022 du maire de Lancieux accordant à la société Pierre Promotion Développement et à la SARL Keredes
Source officielle1ère Chambre A
6709783c06866c0645d409f5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Maître Sébastien SION de la SELARL LAZARE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS plaidant DEMANDERESSES ET : Mutuelle CAMBTP, dont le siège social est sis [Adresse 5] / FRANCE représentée par Me Kérène
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864ad
16 octobre 2002
16 octobre 2002
COUR D'APPEL DE RENNES ARRET DU 16 OCTOBRE 2002 Chambre Sécurité Sociale ARRET RG: 01/04747 Société KERMENE C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES COTES D'ARMOR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE
Source officielleCour d'Appel
é exercée par la société Logement francilienc/M. Robert X
6253cd9bbd3db21cbdd93d95
27 octobre 2017
27 octobre 2017
Représenté par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 SCI KERMEN JULES GUESDE A BOULOGNE prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
6a0cc73bcdc6046d473bbc59
18 mai 2026
18 mai 2026
plaidant, Maître Charou ANANDAPPANE, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant DÉFENDEURS : Monsieur [B] [Y], demeurant 04 Rue du Sentier - 57940 VOLSTROFF, représenté par Maître Laure KERN
Source officielle4ème Chambre
6528dfd1aaebb88318fda895
12 octobre 2023
12 octobre 2023
au barreau de SAINT-MALO Madame [D] [U] épouse [P] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Lauranne GARNIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-MALO INTIMÉE : Société KEREDES
Source officiellePage 4 sur 82