relative à la prise de contrôle conjoint de la société Kerlor par les sociétés ITM Entreprises et Kermer

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : - Me KERN #P291 ■ 3ème chambre 1ère section N° RG 25/00621 N° Portalis 352J-W-B7J-C6YIJ N° MINUTE : Assignation

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ET L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE EUROTRANSIT A VERSER A KERN CHAUFFEUR

Laurent et Stéphane Kerner, représentés par Me Iorio, demandent au tribunal : 1°) de surseoir à statuer dans l'attente du dépôt des rapports de l'ensemble des experts judiciaires désignés dans les procédures

PAR CES MOTIFS, la Cour : RECTIFIE l'arrêt n° 786 F-B du 22 octobre 2022 ; REMPLACE : Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M.

Kern, chargea le procureur régional adjoint de l’affaire.

[W] Défendeur : la société Carrosserie Kern Requête n° : 1029/24 Ordonnance n° : 90179 du 20 février 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Carrosserie Kern, ayant

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Aloha et Kerfer par les sociétés Thérice et ITM Entreprises

B à l'enlèvement du bateau dont il est propriétaire mouillant illégalement sur le domaine public maritime au lieudit " Kerner " sur le territoire de la commune de Riantec et au paiement d'une amende de

de 46,3 % au 31/07/2012 et chute à 39,4 % au 31/12/2012, soit un différentiel de 247.70 € en chiffre d'affaires, - le grand livre comparé 2011-2013 du compte client de la société de droit espagnol Kern

Par un mémoire enregistré le 6 décembre 2023, la société Kern et Associés Architecture Urbanisme et M.

X... et Y... contre une décision rendue par la cour d'appel de Chambéry le 7 mai 2012, au profit des sociétés Century 21 agence du lac, Panoramik et Kern père et fils, alors que le rapport du conseiller

soumises à justificatif d'origine » et l'avait placé « en retenue douanière », puis qu'une fois arrivés au siège de la brigade, les agents douaniers avaient pesé ces marchandises « avec la balance agréée KERN

à la Société travaux et services aux droits de laquelle vient la société Coved Centre Est (la société) ; que par constat du 9 juillet 2002, un huissier de justice mandaté à cette fin par la Clinique Ker

Mr Kern was present during questioning. The applicant’s husband was released when the questioning ended.

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseillère, et l'avis de M.

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

s14C34524 { font-size:8pt; vertical-align:super } Résolution ResDH(2005)97 relative à l'arrêt de la Cour européenne des Droits de l'Homme du 24 février 2005 (définitif le 24 mai 2005) dans l'affaire Kern