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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c18a
26 juin 2008
26 juin 2008
représentés par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistés de Me Carole KIRSCH, avocat APPELANTS d'un jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de CAHORS, décision attaquée
Source officielleContentieux commercial
6868488b4965b5d9df328771
4 juillet 2025
4 juillet 2025
vestiaire 307 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT du 04 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrats qui ont délibéré : - Myriam MAAZOUZ-GAVAND, Président, - Jeannine KIRCHER
Source officielle1ère Chambre
689d6e9c41c9b03bb3ff03aa
18 juillet 2025
18 juillet 2025
[Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Pierre KIRSCHER de la SELAS ST BARTH LAW, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy APPELANT S.N.C.
Source officielleciv1
613723afcd5801467740ce70
4 avril 2001
4 avril 2001
Y..., médecin, consistant en une ostéosynthèse par mise en place de deux broches de Kirschner, avec immobilisation plâtrée pelvi-pédieuse ; qu'à la suite de cette intervention le patient a présenté une
Source officielle11ème civ. S1
67f04f7c02fc178212f87a53
4 avril 2025
4 avril 2025
JUGEMENT : Contradictoire en premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Gussun KARATAS, Juge des Contentieux de la Protection et par Maryline KIRCH, Greffier N° RG 24/07597 - N
Source officielle11ème civ. S1
67f04f8102fc178212f87af9
4 avril 2025
4 avril 2025
prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Gussun KARATAS, Juge des Contentieux de la Protection Maryline KIRCH
Source officielle11ème civ. S1
67f04f8802fc178212f87b9f
4 avril 2025
4 avril 2025
JUGEMENT : Réputé contradictoire en premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Gussun KARATAS, Juge des Contentieux de la Protection et par Maryline KIRCH, Greffier N° RG 24/07919
Source officielle11ème civ. S3
679aae0be9a46d1f5a76bf25
10 janvier 2025
10 janvier 2025
lieux COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection en référé Nathalie PINSON, Greffier lors des débats Maryline KIRCH
Source officielle11ème civ. S1
679aae0be9a46d1f5a76bf2d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection Maryline KIRCH
Source officielle11ème civ. S3
679aae0ce9a46d1f5a76bf4d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
premier ressort, Rendue par mise à disposition au greffe, Signée par Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection en référé et par Maryline KIRCH
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-215669
18 janvier 2022
18 janvier 2022
Kiraca KUZMANOVSKA 1959 Macedonians/citizens of the Republic of North Macedonia Skopje 2. Tatjana DIMKOVSKA 1967 Kumanavo 3. Marija MIHAJLOVA 1938 Shtip 4. Marusha MIHAJLOVA 1952 Shtip 5.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200010_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 octobre 2022, l'Agence territoriale de l'environnement de Saint-Barthélemy, représentée par Me Kirscher, conclut au rejet de la requête, à ce que soit ordonnée
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858bb
12 juin 2001
12 juin 2001
PEUPLE FRANOEAIS -------------------------- ARRET N° DU 12 Juin 2001 R.G. n° 99/21194 S.A COMPUTER ASSOCIATES en la personne de son représentant légal ASSEDIC DE LA SEINE SAINT DENIS C/ Monsieur Kirith
Source officielle7ème chambre
DTA_2107251_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Le 9 décembre 2019, le cabinet Kircher, géomètre-expert, a présenté une demande de certificat d'urbanisme opérationnel en vue de la création de trois terrains à bâtir pour la construction de trois pavillons
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0318DEC003856706
18 mars 2010
18 mars 2010
Kirschner, a lawyer practising in Wels. The Austrian Government (“the Government”) were represented by their Agent, Ambassador F.
Source officielle11ème civ. S1
67f04f8102fc178212f87aea
4 avril 2025
4 avril 2025
prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Gussun KARATAS, Juge des Contentieux de la Protection Maryline KIRCH
Source officielle11ème civ. S1
679aade1e9a46d1f5a76be68
10 janvier 2025
10 janvier 2025
paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection Maryline KIRCH
Source officielle11ème civ. S1
679aae0be9a46d1f5a76bf31
10 janvier 2025
10 janvier 2025
paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection Maryline KIRCH
Source officielle11ème civ. S3
679aae13e9a46d1f5a76bff0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
premier ressort, Rendue par mise à disposition au greffe, Signée par Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection en référé et par Maryline KIRCH
Source officielle11ème civ. S1
679aae16e9a46d1f5a76c035
10 janvier 2025
10 janvier 2025
paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection Maryline KIRCH
Source officiellePage 4 sur 90