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3 963 résultats pour « Kistner-Wang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2009:PL00577

Cassation

29 mai 2009

29 mai 2009

LA COUR DE CASSATION, siégeant en ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE, a rendu l'arrêt suivant : Arrêt n° 577 P+B+R+I Pourvoi n° B 07-20.913 Statuant sur le pourvoi formé par la société Nicolas Gaultier et Catherine Kistner-Gaultier

Source officielle

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CA

Chambre 3 A

634f957bb5afe5adfff28a0e

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

MINUTE N° 22/494 Copie exécutoire à : - Me Alice KISTNER-WANG - Me Valérie SPIESER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

Source officielle
CC

soc

6137239acd5801467740bf06

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Wanner industrie-WI, ayant pour nom commercial Wanner Isofi, société

Source officielle
CC

civ3

613724d3cd58014677418ad2

Cassation

14 février 2007

14 février 2007

Paludate, Min de Brienne, 33076 Bordeaux cedex, contre le même arrêt rendu dans le litige l'opposant : 1 / à la société W. industrie, société par actions simplifiée, venant aux droits de la société Wanner

Source officielle
CC

soc

6137212bcd580146773f189f

Cassation

28 novembre 1989

28 novembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société WANNER ISOFI, société anonyme, dont le siège social est à Rueil Malmaison

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61632f4714ec5f96a7da08b1

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

DELIOUX [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assistée de Me Carine CHICHE BRACKA plaidant pour la SELARL LGL, avocat au barreau de PARIS, toque : P

Source officielle
CC

civ3

61372461cd5801467741506a

Cassation

26 octobre 2005

26 octobre 2005

attaqué (Colmar, 18 décembre 2003), que la société civile immobilière Saint-Quirin (la SCI) a confié la construction d'un groupe d'immeubles au groupement d'entreprises formé de la SNC Bopp Dintzner Wagner

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f39b

Cassation

15 octobre 1998

15 octobre 1998

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - WAGNER

Source officielle
CA

Chambre 3 A

62678cd6189ce3057d201c28

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

WIESEL, avocat au barreau de COLMAR INTIMES : Monsieur [D] [Z] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Pégah HOSSEINI SARADJEH, avocat au barreau de COLMAR, avocat postulant, et Me Alice KISTNER-WALG

Source officielle
CC

civ3

613722c7cd5801467740159b

Cassation

22 janvier 1997

22 janvier 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boulangerie Wan Hoi, dite BOPAWA, société à responsabilité

Source officielle
CC

comm

613721f8cd580146773f9269

Cassation

30 novembre 1993

30 novembre 1993

social est à Vitrolles (Bouches-du-Rhône), n° 4, 3e avenue zone industrielle, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre B), au profit de la société Wanner

Source officielle
CC

civ1

613721ffcd580146773f95ba

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

M..., demeurant chez M. et Mme Wang Y... Ah Soy, boulevard d'Alsace Papeete, d - Gustave Chan E...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163f88f52184c47dc90bb0b

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

SUR, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur [O] [J] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD [Adresse 1

Source officielle
CC

civ2

613724d0cd5801467741892b

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

et la société Sauvageau Commercy soudure ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 16 novembre 2005), que Jean-Claude X..., salarié d'août 1963 à avril 1969 de la société Wanner

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100428

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

Ce soir-là, nous allions voir un Wagner à l'opéra [Localité 3], était-ce Parsifal ? Était-ce le Ring ?, et j'étais aux anges.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100921

Cassation

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Il appartient à la SA Kister Buro + Direct de rapporter la preuve de ce que les articles commandés et facturés ont bien été livrés.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA04897_20251003

Admin. Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Mme Wang relève appel de ce jugement. Sur l’étendue du litige : 2. 

Source officielle
CC

civ2

60794c949ba5988459c46204

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

prescrit par 2 ans à compter du jugement des procès ; Attendu que, pour rejeter le recours formé par Mme Le Fur contre l'ordonnance de taxe des dépens de la société civile professionnelle Gaultier-Kistner

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

662a9fc8c8a1343b8cd624c3

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Au soutien de ses prétentions, la SCI WANG VERTUS insiste sur sa bonne foi.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007997615

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

WANG épouse Z..., demeurant ... ; Mme WANG épouse Z... demande au président de la section du contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 7 septembre 1999 par lequel le conseiller délégué

Source officielle