pourvoi en tant que dirigé contre la société Hainan chemicals import and export corporation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que suivant connaissement émis le 14 juin 1992 à Hong Kong

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Koenig Levage manutention, ayant son siège social ...

Koung, les conclusions de M.

A s'est vu proposer le 21 juillet 2020 un logement de type T5, situé au 30 avenue Pierre Koenig à Sarcelles (95200) et le bail correspondant a été signé le 16 septembre 2020.

SIX MAI DEUX MILLE CINQ, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Association FRANCE ISRAEL "AFI" ayant son siège 64 avenue Marceau 75008 PARIS, Alliance Général Koùnig

Vu l'article 3 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 29 juin 2010, la société SFER a conclu un contrat de fourniture de matériel photovoltaïque avec la société de droit de Hong Kong

2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01978 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YLZG N° de MINUTE : 24/01498 DEMANDEUR Monsieur [K] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Elisant domicile au cabinet de Me KOENIG

de marchandises présentées sous une marque contrefaite ; "aux motifs que le 18 novembre 1996, les douanes d'Orly ont saisi 83 colis expédiés par la société Sky Routes Freight Consolidator de Hong-Kong

Q... a acheté un billet d'avion de la société Air France (le transporteur aérien) pour un vol Hong-Kong - Paris Charles de Gaulle prévu le 6 août 2014 à 00 heure 50.

COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société KBA France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , nouvellement dénommée Koenig

INSTANCE : Ordonnance de référé du Président du du Président du TJ d'[Localité 4] en date du 14 Octobre 2022 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n° : 1265289117727217 SASU KOENING

Maurice X..., demeurant Parc des 3 Rois, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société Koni France, société à

arrêt rendu le 13 octobre 1987 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section E), au profit de la société anonyme Hôtel CONCORDE LAFAYETTE, dont le siège est à paris (17ème), 3, place du Général Koenig

X... aux fins de l'exécution d'un mandat d'arrêt délivré le 15 juin 2010 par un juge du tribunal de Hong Kong pour des faits qualifiés de trafic de drogue dangereuse commis le 9 juin 2010 à Hong-Kong,

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société Koenig & Bauer-Albert AG (la société KBA) a vendu une rotative et une plieuse à

5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 05/18387 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Avril 2005 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG no 00/99978 APPELANTE Société KOENIG

. ; que la SCI Koni ayant déclaré surenchérir, M.

Ping, Taipo Road, Shatin NT, Kowloon, Hong-Kong (Chine), 3 / de la société Christian Dior couture, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

  Summary of the facts   Kurt Konig, who worked for canteen caterers in Londonderry police stations, was murdered on 21 November 1985.

[N] [E] à payer à la société KOESIO ASSET MANAGEMENT -Condamner M.