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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cde
31 janvier 2006
KUHN-MASSOT, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Carmen MARCOS Y Y... épouse IRLES Y X... née le 20 Septembre 1941 à ORIHUELA (ESPAGNE) 536 avenue du Moulin 84200 CARPENTRAS représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO
6253ca66bd3db21cbdd8aef4
12 février 2008
représenté par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assisté par Me Olivier KUHN- MASSOT, avocat au barreau de MARSEILLE, et Me Georges RUDIGOZ, avocat au barreau de MARSEILLE *- *- *- *- *
Chambre 1-9
69fd8196cdc6046d47049004
7 mai 2026
KUHN-MASSOT Me Stéphanie BENITA-DUPONCHELLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 1] en date du 10 Juillet 2025 enregistré au répertoire général sous
Reconduite à la frontière
DTA_2305941_20230801
1 août 2023
B A, représenté par Me Olivier Kuhn-Massot demande au Tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 15 mai 2023 par lequel le préfet
1ère Chambre
DTA_2204647_20221005
5 octobre 2022
A B, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 février 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à
DTA_2204742_20221005
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 juin 2022, Mme B A épouse C, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 février 2022 par lequel
Chambre 4-2
652a301c7ed1ea83181123a3
13 octobre 2023
[Adresse 5] [Localité 4] Chambre 4-2 N° RG 20/10475 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGOJ3 Ordonnance n° 2023/M106 APPELANT Monsieur [C] [X], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Olivier
Chambre 4-1
6312eeba2e6a8e4f13ca6079
27 juillet 2022
KUHN-MASSOT, avocat au barreau de MARSEILLE SARL ARCOSUR Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date
Chambre 2-4
653219699e4ea48318f5a8b2
18 octobre 2023
KUHN-MASSOT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX EN PROVENCE en date du 02 Juillet 2020 enregistré(e) au répertoire général sous le n° .
Chambre 1-1
6811b6e644bf0d1935aef9b0
29 avril 2025
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 24/04534 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM3IA Ordonnance n° 2025/M117 Monsieur [V], [H], [L] [F] représenté par Me Olivier
3ème Chambre Commerciale
62f34a4282b27805d4d3c138
9 août 2022
KUHN HR 403 D - herse rotative KUHN HR 4004 avec barre KUHNBTF 4000 - semoir pneumatique KUHN - cuve à gasoil 5000 litre RENSON avec pistolet - compresseur ABAC LT 270 - groupe électrogène SDMO 80
6809c9411f1ed98b447f43c6
23 avril 2025
KUHN-MASSOT Décision déférée à la Cour : Ordonnance duTribunal Judiciaire de MARSEILLE en date du 09 Juillet 2024 enregistrée au répertoire général sous le n° 24/02724.
6253cb33bd3db21cbdd8d134
27 mai 2009
représentée par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assistée de Me Olivier KUHN-MASSOT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Georges RUDIGOZ, avocat au barreau de MARSEILLE SA GAN ASSURANCES
6253cd38bd3db21cbdd92a4b
18 novembre 2015
né le 19 Janvier 1962 à Aurillac ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Olivier KUHN-MASSOT, avocat au
661a202c4cfa010008a2d6e5
12 avril 2024
KUHN-MASSOT, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date du 03 Août 2023 enregistré
10e Chambre
6034f7a3e4ac2e2567710b06
7 juillet 2016
JUILLET 2016 N° 2016/313 Rôle N° 15/08110 [R] [E] C/ SA AXA FRANCE IARD CPAM DES BOUCHES-DU- RHONE Grosse délivrée le : à : Me KUHN-MASSOT
Chambre 4-3
65a236d67ca18b0008e57f5c
12 janvier 2024
KUHN-MASSOT, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Stéphanie BESSET-LE CESNE, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de
6253cbf6bd3db21cbdd8ebcc
21 septembre 2011
de Me Doumé FERRARI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Madame Geneviève Y... ... ... 20129 BASTELICACCIA représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Olivier
1re Chambre A
6162dcfecadecb9ef7c7e055
3 avril 2012
Madame [R] [G] épouse [L] née le [Date naissance 1] 1930 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Olivier
1/1/2 resp profess du drt
659eeefa6976f1c644e78368
10 janvier 2024
propre et en qualité d’ayant droit de Monsieur [X] [J] [Adresse 4] [Localité 11] Madame [F] [J], agissant en son nom propre et en qualité d’ayant droit de Monsieur [X] [J] [Adresse 8] [Localité 15] (MAYOTTE
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