CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

84 résultats pour « Kuhn-Massot Olivier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cde

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

KUHN-MASSOT, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Carmen MARCOS Y Y... épouse IRLES Y X... née le 20 Septembre 1941 à ORIHUELA (ESPAGNE) 536 avenue du Moulin 84200 CARPENTRAS représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aef4

Appel

12 février 2008

12 février 2008

représenté par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assisté par Me Olivier KUHN- MASSOT, avocat au barreau de MARSEILLE, et Me Georges RUDIGOZ, avocat au barreau de MARSEILLE *- *- *- *- *

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69fd8196cdc6046d47049004

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

KUHN-MASSOT Me Stéphanie BENITA-DUPONCHELLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 1] en date du 10 Juillet 2025 enregistré au répertoire général sous

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305941_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

B A, représenté par Me Olivier Kuhn-Massot demande au Tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 15 mai 2023 par lequel le préfet

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204647_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

A B, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 février 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204742_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 juin 2022, Mme B A épouse C, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 février 2022 par lequel

Source officielle
CA

Chambre 4-2

652a301c7ed1ea83181123a3

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

[Adresse 5] [Localité 4] Chambre 4-2 N° RG 20/10475 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGOJ3 Ordonnance n° 2023/M106 APPELANT Monsieur [C] [X], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6312eeba2e6a8e4f13ca6079

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

KUHN-MASSOT, avocat au barreau de MARSEILLE SARL ARCOSUR Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date

Source officielle
CA

Chambre 2-4

653219699e4ea48318f5a8b2

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

KUHN-MASSOT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX EN PROVENCE en date du 02 Juillet 2020 enregistré(e) au répertoire général sous le n° .

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6811b6e644bf0d1935aef9b0

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 24/04534 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM3IA Ordonnance n° 2025/M117 Monsieur [V], [H], [L] [F] représenté par Me Olivier

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62f34a4282b27805d4d3c138

Appel

9 août 2022

9 août 2022

KUHN HR 403 D - herse rotative KUHN HR 4004 avec barre KUHNBTF 4000 - semoir pneumatique KUHN - cuve à gasoil 5000 litre RENSON avec pistolet - compresseur ABAC LT 270 - groupe électrogène SDMO 80

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6809c9411f1ed98b447f43c6

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

KUHN-MASSOT Décision déférée à la Cour : Ordonnance duTribunal Judiciaire de MARSEILLE en date du 09 Juillet 2024 enregistrée au répertoire général sous le n° 24/02724.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d134

Appel

27 mai 2009

27 mai 2009

représentée par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assistée de Me Olivier KUHN-MASSOT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Georges RUDIGOZ, avocat au barreau de MARSEILLE SA GAN ASSURANCES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a4b

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

né le 19 Janvier 1962 à Aurillac ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Olivier KUHN-MASSOT, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 4-2

661a202c4cfa010008a2d6e5

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

KUHN-MASSOT, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date du 03 Août 2023 enregistré

Source officielle
CA

10e Chambre

6034f7a3e4ac2e2567710b06

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

JUILLET 2016 N° 2016/313 Rôle N° 15/08110 [R] [E] C/ SA AXA FRANCE IARD CPAM DES BOUCHES-DU- RHONE Grosse délivrée le : à : Me KUHN-MASSOT

Source officielle
CA

Chambre 4-3

65a236d67ca18b0008e57f5c

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

KUHN-MASSOT, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Stéphanie BESSET-LE CESNE, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebcc

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

de Me Doumé FERRARI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Madame Geneviève Y... ... ... 20129 BASTELICACCIA représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Olivier

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162dcfecadecb9ef7c7e055

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Madame [R] [G] épouse [L] née le [Date naissance 1] 1930 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Olivier

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

659eeefa6976f1c644e78368

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

propre et en qualité d’ayant droit de Monsieur [X] [J] [Adresse 4] [Localité 11] Madame [F] [J], agissant en son nom propre et en qualité d’ayant droit de Monsieur [X] [J] [Adresse 8] [Localité 15] (MAYOTTE

Source officielle

Page 4 sur 5

← PrécédentSuivant →