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724 résultats pour « Lassourian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP FOND

68f013c2c07170de10e70ff2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

personne de son dirigeant domiciliée en cette qualité audit siège représentée par Maître Marion LACOME D'ESTALENX de l'AARPI LACOME D'ESTALENX MARQUIS, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Lauriane

Source officielle

Page 4 sur 37

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CA

Chambre 1-7

68f86843d7e432441d85c096

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1 Chambre 1-7 N° RG 23/14656 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMG2D Ordonnance n° 2025/M192 Monsieur [H] [T] représenté par Me Lauriane

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10192

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Chantal Cousseau-Collomp, Antoine Perot et Laurianne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2310549_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

ainsi que le loyer maintenu en intégralité dans des conditions dégradées ; Par un mémoire, enregistré le 4 décembre 2023, les sociétés MMA Iard et MMA Iard Assurances Mutuelles, représentées par Me Lassourian

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67f8a22a40b8f5486fedd8c7

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Sur appel d'un Jugement du Pole social du TJ de CHARTRES rendu le 02 Décembre 2022 N° RG : 19/00365 Constate et prononce le désistement d'instance Copie certifiée conforme à : Me Lauriane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f86

Appel

23 mars 2018

23 mars 2018

Thomas C... et Mme Laurianne X... (les consorts C...

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008237972

Admin. suprême

11 janvier 2006

11 janvier 2006

Vu la requête, enregistrée le 30 septembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Laurianne X, demeurant ...

Source officielle
?

AN

CONSTIT:CONSTEXT000051020447

constitutionnel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Décision 2024-6315 AN - 17 janvier 2025 - A.N., Hauts-de-Seine (11e circ.), Mme Laurianne ROSSI - Rejet

Source officielle
TCOM

CCC

69fb1377cdc6046d47c7de8d

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Patrick MAYRAN JUGES Mme Elsa DELFIEU Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f46457cdc6046d4730e8d6

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[U] [E] Mme [Z] [F] SAINT PRIX ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f464b9cdc6046d4730f060

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Jean-Marie LIBES Mme [O] HENT SAINT PRIX ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f46667cdc6046d47310c52

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Jean-Marie LIBES Mme [F] [B] SAINT PRIX ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb3fbbcdc6046d475cef44

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Bernard MURATET ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal

Source officielle
TJ

CABINET JAF 2

677d79a0b032d83cfd3e67a1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

- N° Portalis DBX6-W-B7I-ZCLT N° minute : 25/ du 07 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [I] [J] [N] [P] [H] [F] [Y] épouse [P] Copie exécutoire délivrée à Me Céline CAZENAVE Me Lauriane

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6620b8bbbd6a8f00086ab7c7

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

BROSSON MERCERET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE, et Me Dalil OUAHMED, avocat au barreau de MONTPELLIER Appelante et défenderesse à l'incident Monsieur [O] [U] représenté par Me Lauriane

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6788a3d705b7378c3f0c5384

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Sylvie CASTEL, avocat au barreau de NICE Appelante Monsieur [Z] [I] Madame [X] [D] représentés par Me Lauriane

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69a9638ccdc6046d4796282a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[Z] [L] dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Marine CATTANEO de la SELARL CATTANEO RAMBOZ AVOCATS, avocats au barreau de DIJON postulant, Maître Lauriane CHAUVET, avocat au

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020868441

Admin. suprême

31 décembre 2008

31 décembre 2008

Vu la requête, enregistrée le 25 juin 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Lauriane J, demeurant ... ; Mlle J demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle
TCOM

CCC

69d8c971cdc6046d47c06a73

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Yves SEVENIER ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire

Source officielle
CA

Chambre 4-7

655ef9cca23790831805167c

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

2023 N° 2023/302 Rôle N° RG 23/04344 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLAID [L] [Y] C/ [Z] [K] Copie exécutoire délivrée le : 27 octobre 2023 à : SELEURL LAURIANE

Source officielle