B..., collaborateur direct de Laurence Z..., déclarations confirmées par la centrale d'achat, Laurence Z... était en mesure d'obtenir tous les renseignements propres à lui permettre de vérifier le seuil

Z..., dans la mesure où il admettait avoir refusé se sortir de son véhicule, d'autre part les déclarations de Laurent X... selon lequel Ernest Y...

société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER et de Me GARAUD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Laurent

Y... et de la société Y... et Cie, de Me Thomas-Raquin, avocat de la société Marc Laurent, les conclusions de M.

Laurent, - Y...

Mireille, épouse A..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN du 8 décembre 1994 qui, dans l'information suivie contre Laurence Y..., épouse GUILLEMETTE

Laurent X..., demeurant ... à Trèbes (Aude) ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les conclusions de M.

. ; Sur le moyen unique pris en ses trois branches : Attendu que le 5 mars 1996, les époux X... ont signé, par l'intermédiaire de la société Cabinet Lacroix, agent immobilier, une promesse d'achat

Laurent, - Y...

X..., la société Rubis Saint Laurent a assigné celui-ci en paiement de diverses factures ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Rubis Saint Laurent fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré nul

millésime du château Larose Perganson récolté par la société Larose Trintaudon ne datait en effet que de 1996 ; que cette société avait également reconnu, lors de la commercialisation de son vin, que

épouse ; "alors, d'une part, que le demandeur contestait que les blessures subies par son épouse l'aient été au domicile des époux ; que les hématomes et blessures à la tête dont se plaignait Laurence

euros en réparation de son préjudice moral, et déclaré la SA Marianne civilement responsable ; "aux motifs que, même si le nom de Marie-Pierre Y... n'est pas cité, la seule évocation du nom de Lauriane

Laurent, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 3 février 2006, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires italiennes en exécution d'un mandat

exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1993 par la cour d'appel de Nîmes (1re Chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Jean Laurent

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 13 mars 2003, qui, pour infractions à la législation sur les armes et les munitions et importation en contrebande

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 2 avril 2002, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et infractions à la législation sur les

Laurent, - X...

F... hébergeait Laurent C... du D... ; qu'il résultait de l'ordonnance rendue le 26 juillet 2004, qui faisait l'objet de la production cotée n° 1, que, lors de son absorption, Laurent C... du D... était

B..., lui demandant d'être compréhensif, notamment au regard de ses absences ; qu'il convient, en outre, de rappeler que le 30 mars 1995, Laurence B... sortait de l'hôpital où elle avait été admise à