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3 188 résultats pour « Leonard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723fbcd58014677410b47

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

Y..., de nationalité sierra léonaise, a fait l'objet le 4 décembre 2000 d'une décision de maintien en zone d'attente ; que, le 8 décembre 2000, un président d'un tribunal de grande instance a prolongé

Source officielle
CC

civ2

61372446cd5801467741426e

Cassation

8 juillet 2004

8 juillet 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 16 janvier 2003), que la société Lézard graphique, agissant

Source officielle
CC

comm

6137211acd580146773f1000

Cassation

14 novembre 1989

14 novembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur le capitaine commandant le Navire "LEONARDO

Source officielle
CC

cr

61372597cd5801467741f085

Cassation

17 septembre 2003

17 septembre 2003

Léonardo : 22 novembre 1995 ; [* D... Savério 31 décembre 1992, *] E...

Source officielle
CC

civ2

60794d079ba5988459c47d17

Cassation

23 janvier 2003

23 janvier 2003

Bah X..., de nationalité sierra-léonaise, a déposé une requête en maintien de cette mesure en application de l'article 35 quater de l'ordonnance du 2 novembre 1945 ; que le président du tribunal de grande

Source officielle
TJ

Référé

69d8220ecdc6046d47b240f6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

RG - N° RG 26/00089 - N° Portalis DBX2-W-B7K-LMMV la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS [N] la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100180

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 16 FÉVRIER 2022 La société Pôle santé Léonard

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2013:91

droit européen

21 février 2013

21 février 2013

#Leonard Besselink przeciwko Radzie Unii Europejskiej.#Usunięcie dokumentu.#Sprawa T‑331/11.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:373

CJUE

6 juillet 1988

6 juillet 1988

#Marie-Élizabeth Agazzi Léonard contre Commission des Communautés européennes.#Fonctionnaires - Concours interne.#Affaire 181/87.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301001

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la commune de Sainte-Léocadie

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1978:67

CJUE

16 mars 1978

16 mars 1978

#Leonardo Leonardini gegen Europäische Kommission.#Rechtssache C-115/76.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:238

CJUE

5 mai 1988

5 mai 1988

. # Marie-Élizabeth Agazzi Léonard contre Commission des Communautés européennes. # Fonctionnaires - Concours interne. # Affaire 181/87.

Source officielle
CC

civ2

613723b5cd5801467740d363

Cassation

29 mars 2001

29 mars 2001

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par un premier président (Paris, 29 juin 2000), que Mlle X..., de nationalité sierra-léonaise

Source officielle
CC

civ1

61372462cd5801467741511d

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

premier président d'une cour d'appel, et les pièces de la procédure, que le préfet de la Gironde a, en exécution d'un arrêté de reconduite à la frontière, maintenu Mlle Abu X..., de nationalité sierra-léonaise

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1978:34

CJUE

22 février 1978

22 février 1978

. # Leonardo Leonardini contre Commission des Communautés européennes. # Affaire 115/76.

Source officielle
CA

Chambre sociale

631addcef575634f1371ec48

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

SAINT LEONARD IMMOBILIER, S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00363

Cassation

26 mars 2024

26 mars 2024

qu'à l'issue de ces recherches aucun autre animal protégé n'avait été retrouvé en sorte que « le bilan du dommage comportant une tortue d'Hermann (deux si l'on compte celle décédée plus tard) et un lézard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034364cd5b4be279b2bc1fd

Appel

20 janvier 2017

20 janvier 2017

Le 6 décembre 2010, Akol a signé l'acte de cession de 50 % du capital de Léonard Solar. Le 20 octobre 2011, Paris Properties a fait signifier cet acte de cession à Léonard Solar.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eb8

Appel

12 février 2016

12 février 2016

Léonard à l'encontre de la SCI JADAMASY   ; Statuant à nouveau, - Constater que M. X...

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

65449d00c71a6a83181c8d52

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[W] [I] et Mme [Y] [C], épouse [I] (les époux [I]) exploitaient la ferme Saint Léonard située à [Localité 1]. Ils ont constitué l'EARL Saint Léonard.

Source officielle

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