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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613723fbcd58014677410b47
7 mai 2002
Y..., de nationalité sierra léonaise, a fait l'objet le 4 décembre 2000 d'une décision de maintien en zone d'attente ; que, le 8 décembre 2000, un président d'un tribunal de grande instance a prolongé
61372446cd5801467741426e
8 juillet 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 16 janvier 2003), que la société Lézard graphique, agissant
comm
6137211acd580146773f1000
14 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur le capitaine commandant le Navire "LEONARDO
cr
61372597cd5801467741f085
17 septembre 2003
Léonardo : 22 novembre 1995 ; [* D... Savério 31 décembre 1992, *] E...
60794d079ba5988459c47d17
23 janvier 2003
Bah X..., de nationalité sierra-léonaise, a déposé une requête en maintien de cette mesure en application de l'article 35 quater de l'ordonnance du 2 novembre 1945 ; que le président du tribunal de grande
Référé
69d8220ecdc6046d47b240f6
8 avril 2026
RG - N° RG 26/00089 - N° Portalis DBX2-W-B7K-LMMV la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS [N] la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100180
16 février 2022
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 16 FÉVRIER 2022 La société Pôle santé Léonard
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2013:91
21 février 2013
#Leonard Besselink przeciwko Radzie Unii Europejskiej.#Usunięcie dokumentu.#Sprawa T‑331/11.
CJUE
ECLI:EU:C:1988:373
6 juillet 1988
#Marie-Élizabeth Agazzi Léonard contre Commission des Communautés européennes.#Fonctionnaires - Concours interne.#Affaire 181/87.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C301001
28 novembre 2019
___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la commune de Sainte-Léocadie
ECLI:EU:C:1978:67
16 mars 1978
#Leonardo Leonardini gegen Europäische Kommission.#Rechtssache C-115/76.
ECLI:EU:C:1988:238
5 mai 1988
. # Marie-Élizabeth Agazzi Léonard contre Commission des Communautés européennes. # Fonctionnaires - Concours interne. # Affaire 181/87.
613723b5cd5801467740d363
29 mars 2001
avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par un premier président (Paris, 29 juin 2000), que Mlle X..., de nationalité sierra-léonaise
61372462cd5801467741511d
4 octobre 2005
premier président d'une cour d'appel, et les pièces de la procédure, que le préfet de la Gironde a, en exécution d'un arrêté de reconduite à la frontière, maintenu Mlle Abu X..., de nationalité sierra-léonaise
ECLI:EU:C:1978:34
22 février 1978
. # Leonardo Leonardini contre Commission des Communautés européennes. # Affaire 115/76.
Chambre sociale
631addcef575634f1371ec48
7 septembre 2022
SAINT LEONARD IMMOBILIER, S.A.R.L.
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00363
26 mars 2024
qu'à l'issue de ces recherches aucun autre animal protégé n'avait été retrouvé en sorte que « le bilan du dommage comportant une tortue d'Hermann (deux si l'on compte celle décédée plus tard) et un lézard
Pôle 5 - Chambre 11
6034364cd5b4be279b2bc1fd
20 janvier 2017
Le 6 décembre 2010, Akol a signé l'acte de cession de 50 % du capital de Léonard Solar. Le 20 octobre 2011, Paris Properties a fait signifier cet acte de cession à Léonard Solar.
Cour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb8
12 février 2016
Léonard à l'encontre de la SCI JADAMASY ; Statuant à nouveau, - Constater que M. X...
2ème Chambre civile
65449d00c71a6a83181c8d52
2 novembre 2023
[W] [I] et Mme [Y] [C], épouse [I] (les époux [I]) exploitaient la ferme Saint Léonard située à [Localité 1]. Ils ont constitué l'EARL Saint Léonard.
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