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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1 A
64acf39903c09105db6c0434
7 juillet 2023
7 juillet 2023
COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 1 A Tél [XXXXXXXX01] N° RG 23/00465 - N° Portalis DBVW-V-B7H-H77A Minute n° 312/23 APPELANT [X] [U] Représenté par Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau
Source officielleChambre 1 A
6a1139fdcdc6046d47a690e1
22 mai 2026
22 mai 2026
COUR D'APPEL DE [P] Chambre 1 A 03.89.20.89.04 N° RG 25/01691 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IQWB Minute n° 204/26 APPELANT [F] [X] Représenté par Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau
Source officielleChambre 2 A
69f043d2cdc6046d47cce990
13 avril 2026
13 avril 2026
[M] [P] [Z] [J] exploitant forestier, Représenté par Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau de COLMAR ORDONNANCE DE CADUCITE DE LA DÉCLARATION D'APPEL Nous, Jean-François LEVEQUE, Président
Source officielleCharges de copropriété
66197c121b7735881a7c19e1
4 avril 2024
4 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 23/10426 N° Portalis 352J-W-B7H-C2NG3 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic, le cabinet LEPINAY
Source officielleChambre 17 (SC)
6285e0ea6a1876057df5d2c4
18 mai 2022
18 mai 2022
[Y] [L] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Eulalie LEPINAY - au directeur d'établissement - au directeur de l'ARS - au JLD Copie à Monsieur
Source officielleChambre 17 (SC)
642e63bd826f3a04f5216805
5 avril 2023
5 avril 2023
Copie transmise par mail : - à Mme [V] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Eulalie LEPINAY
Source officielleChambre 1 A
679c6db45dcac3ba60034f61
27 janvier 2025
27 janvier 2025
MINUTE N° 47/25 Copie à : - Me Noémie BRUNNER - Me Eulalie LEPINAY Le 27.01.2025 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleChambre 1 A
69e9af92cdc6046d47381934
22 avril 2026
22 avril 2026
Portalis DBVW-V-B7J-ISQ2 Minute n° 171/26 APPELANTE [R] [S] Représentée par Me Dominique HARNIST, avocat au barreau de [A] INTIMÉS [F] [O] [Z] [D] épouse [O] Représentés par Me Eulalie LEPINAY
Source officielleChambre 4 A
6538b3917ffc2c8318edff69
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[S] [E] Représenté par Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau de COLMAR O R D O N N A N C E D E C A D U C I T E DE LA DÉCLARATION D'APPEL Nous, Edgard PALLIERES, Magistrat chargé de
Source officielleciv3
613723f2cd58014677410413
29 avril 2002
29 avril 2002
Leroux Z..., tous deux domiciliés ..., et représentés par le Cabinet Lepinay Malet, administrateur de biens, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2417166_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
B D et Mme C A épouse D, représentés par Me de Lespinay, demandent au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution des décisions
Source officielleCharges de copropriété
68e88b923ea43407b9fbc156
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Aurélie HERVÉ délivrée le: ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 02 Octobre 2025 DEMANDEUR Syndicat des coproprietaires de l’immeuble sis [Adresse 5], représenté par son syndic, le cabinet LEPINAY
Source officielleChambre 5/Section 2
686c0b5edd7001754d61a482
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[Adresse 1], pris en la personne de son syndic, le cabinet LEPINAY MALET SASReprésentant : Maître [D], avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B0235 C/ Madame [G] [S] Représentant : Me [R], avocat au
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67fd533ee85d0474bddb4ddb
4 avril 2025
4 avril 2025
2025 (Articles 384, 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble [Adresse 1], représenté par son Sydic en exercice, la société ORALIA LEPINAY
Source officielleChambre 3 A
6811b5581fd650b69542c97a
28 avril 2025
28 avril 2025
Copie à : - Me Eulalie LEPINAY - Me Camille ROUSSEL - greffe de la 11ème ch civ du TJ [Localité 5] le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR
Source officielle6ème Chambre
62c7ca80cb8dca058e3e7c45
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce dernier a été réalisé à la demande de la société Lespinat.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007716142
26 février 1988
26 février 1988
: 1- annule le jugement n° 82/0075 du 28 novembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Toulouse : 1°) l'a déclarée responsable solidairement et conjointement avec l'Etat et la COMMUNE DE LESPINASSE
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
678b4540fc3c89482d4f20ba
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[I] [Z] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 16 Janvier 2025 à 09h15 ; VU les avis d'audience délivrés le 17 janvier 2025 à l'intéressé, à Maître Eulalie LEPINAY, avocat de permanence
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007716144
26 février 1988
26 février 1988
X... est propriétaire, ... à Saint-Jory, à la suite d'inondations survenues le 18 août 1984 ; 2- l'a condamnée avec la COMMUNE DE LESPINASSE, à verser la somme de 8 101 F à M.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
68769d38e74401da7f357f09
4 juillet 2025
4 juillet 2025
395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SITUE AU [Adresse 2] représenté par son syndic, dont le siège social est sis La Société ORALIA LEPINAY
Source officiellePage 4 sur 46
LEPINAY, Ghislain
22/07/2026
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Lepinay, Thomas, Xavier
21/07/2026
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LEPINAY MALET
19/07/2026
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LEPINAY, Alicia, Marie, Michelle
17/07/2026
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LEPINAY, Marie
14/07/2026
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