Y... faisait valoir que Loïc Y..., lorsqu'il débranchait et rebranchait l'installation sous la direction de M.

Guy, Loïc X..., Armor Assurances, agent général d'assurances, demeurant ...

Loïc Jean-Jacques Y..., demeurant ..., 2 / Mlle Nicole Z..., demeurant ..., en cassation de deux jugements rendus le 3 octobre 1997 par le conseil de prud'hommes de Paris (section commerce) au profit

L'employeur qui invoque une faute lourde ou grave doit en rapporter la preuve. En l'espèce, s'agissant du détournement de biens, M.

Loïc X..., demeurant ... à Saint-Omer (Pas-de-Calais), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du

n° minute : 6/2023 Copie exécutoire à : - Me Noémie BRUNNER - Me Loïc RENAUD Le 11 janvier 2023 La Greffière, RÉPUBLIQUE FRANCAISE

A... des droits de visite et d'hébergement pouvant s'exercer au Liban alors que Loïc, qui n'a quasiment pas vu son père, ne parle pas arabe et n'a aucun lien avec le Liban ; qu'elle souligne, en outre,

Loïc Y..., domicilié [...]                            , 2°/ à la société BTSG, société civile professionnelle, dont le siège est [...]                                , prise en qualité de mandataire judiciaire

Loïc GASTON ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de

Loïc Z..., docteur es-sciences, directeur général du Carme assisté par M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er juin 2021, Mme B A, représentée par Me Loïc Bourgeois, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 avril 2021 par laquelle la

MMA IARD, société anonyme Dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Loïc CHAMPEAUX

Loïc Y... et par M.

MUTUALISTE [R] [G] immatriculée au RCS sous le n° 451 363 550 représentée par son président la Mutualité Française de Bourgogne Franche-Comté dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Loïc

Loïc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit : 1 / du syndicat de la copropriété Les Aiguières

Loïc Y..., demeurant au lieudit "La Ville-rue" commune de Saint-Méloir-des-Bois (Côtes d'Armor), 28) la Caisse mutuelle de réassurance agricole (CMRA) des Côtes-d'Armor, dont le siège est ...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 avril 2021, Mme A B, représentée par Me Loïc Bourgeois, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser 5 000 euros en réparation

Loïc X..., demeurant ... à Pantin (Seine-saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la Société SM Nettoyage, dont

Loïs X...n'a pas pu percevoir lesdites indemnités.

ET, EN PARTICULIER, MME BEUZEVAL, ANCIENNE EPOUSE DU FILS DU DEFUNT, M DANIEL T., LUI AUSSI DECEDE, PRISE EN SA QUALITE D'ADMINISTRATRICE LEGALE SOUS CONTROLE JUDICIAIRE DE SON FILS MINEUR LOIC T. ;