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554 résultats pour « Lucien SIMON Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

S, en date du 16 janvier 1997, qui, dans l'information suiviec/Lucien Y

6137259bcd5801467741f284

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab90

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Lucien X... ont assigné leur frère Jacky Y... en réintégration à l'actif successoral avec application des peines de recel d'une somme de 54 016 € réduite en cours de procédure à 46 877,21€ outre intérêts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd92396

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Lucien Y...

Source officielle
CC

civ3

61372267cd580146773fcab9

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

(Val-d'Oise), 9 ) Mlle R..., Simone, Andrée G..., demeurant à Bouligny (Meuse), 10 ) Mme Marie-Thérèse G..., épouse de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Félix Y

613725b6cd5801467741ff77

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

P... et T... ont confirmé avoir entendu Félix Y... accuser Lucien X... d'avoir favorisé M.

Source officielle
CC

cr

F..., à 10 mois d'emprisonnement, a décerné mandat de dépôtc/André J

61372594cd5801467741eefd

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

Eugénie, divorcée J..., - JARDIN Lucien, - JARDIN Nathalie, - C... Simone, - D... Gérard, - F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac4c

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Lucien et de U... Gabrielle De nationalité francaise, divorcée, retraitée Demeurant... Prévenue, intimée, libre, comparante Assistée de Maître COHEN Simon, avocat au barreau de TOULOUSE G...

Source officielle
CC

cr

613725a2cd5801467741f61f

Cassation

9 juin 1998

9 juin 1998

Lucienne, épouse X..., - Y...

Source officielle
CC

cr

613725c4cd580146774205e5

Cassation

26 mai 1998

26 mai 1998

ministre de la Justice, par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR DE CASSATION, contre l'arrêt de la cour d'assises de la MANCHE, en date du 18 mars 1994, qui, pour assassinat et meurtre, a condamné Lucien

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007856206

Admin. suprême

16 septembre 1994

16 septembre 1994

Lucien X..., demeurant Mas de Boschet Vieux à Beaucaire (30300) ; M.

Source officielle
CC

cr

61372545cd5801467741c5fd

Cassation

30 novembre 1992

30 novembre 1992

cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : GUIDAT Lucien

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007836318

Admin. suprême

13 décembre 1993

13 décembre 1993

Lucien I..., Mme Mireille C..., Mme Francette O..., Mme Lucie XL..., Mme Nicole F..., Mme Monique XK..., Mme Chantal P..., Mme Simone XX..., Mme Josette XM..., M. Charles H..., M.

Source officielle
CC

cr

613725afcd5801467741fc1d

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

Lucien, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 28 mars 1995, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention de prise illégale d'intérêts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a8a2

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

N... dite O... et Sidney, Simon K... d'une part, de Patrick A..., Mathieu T..., Chrystelle B..., Sylvestre DEDISE, Daniel U..., Christophe L...

Source officielle
CC

cr

61372563cd5801467741d49c

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

Lucienne, contre l'arrêt n° 317/94 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY du 17 mai 1994 qui, dans l'information suivie contre elle pour séquestration de personne et coups ou violences

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CC

cr

6137256acd5801467741d835

Cassation

21 février 1996

21 février 1996

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 24 octobre 1994 qui, pour infractions à la police de la chasse, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement et à une amende de

Source officielle
CC

cr

6137252bcd5801467741b88e

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle en date du 26 septembre 1988 qui, statuant sur renvoi après cassation et se prononçant sur les réparations civiles après condamnation définitive de Lucien

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CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008057772

Admin. suprême

30 juin 2000

30 juin 2000

Lucien BZ..., demeurant à Nuisement (Aube) ; M.

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CC

cr

6137252ecd5801467741b9f2

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 1989 qui pour recels et recels aggravés, rébellion, outrages à agents et à magistrat, détention d'armes

Source officielle
CC

cr

ées par un examen gynécologique, il existec/Lucien X

61372521cd5801467741b389

Cassation

5 décembre 1991

5 décembre 1991

Lucien, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 28 août 1991, qui, dans une information suivie contre lui du chef de viols sur mineure de quinze ans par ascendant

Source officielle