Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
669b52fba3418ee2ae72d0de
19 juillet 2024
19 juillet 2024
CARIBFLY, co-intimée, remise au greffe par même voie le 19 juin 2024 et des sociétés BTSG, en la personne de Me [R] [V], et MONTRAVERS [X], en la personne de Me [F] [X], ès qualités, toutes deux, de co-liquidateurs
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR51149
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Première présidence __________ [P] Pourvoi n° : M 22-17.762 Demandeur(s) : la société Gwad patrimoine Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur(s) : la société Montravers
Source officielleChambre civile
62d103dd2f83c19fcf11bb99
5 juillet 2022
5 juillet 2022
PLAISANCE C/ SOCIÉTÉ COOPERATIVE PORCINE MARTINIQUE SELARL MONTRAVERS YANG-TING S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6284908e498a54057d102f48
17 mai 2022
17 mai 2022
MONTRAVERS YANG-TING , en qualité de mandataire judiciaire de la société SPORT BAR , Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 530 194 968, Ayant son siège social
Source officielleChambre sociale
62fdd5ffc40462c563c3521b
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Le CGE AGS (l'AGS) et la Selarl Montravers Yang Ting sont intervenues à l'instance.
Source officielleChambre civile
645c878a9925b3d0f8f8f355
2 mai 2023
2 mai 2023
700 du code de procédure civile ; - CONDAMNER la SELARL MONTRAVERS [V] ès-qualités aux entiers dépens d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc7a
30 mai 2008
30 mai 2008
Sébastien Mercier 75015 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Christophe BORE, avocat au barreau de CRETEIL, toque : PC.41 Maître Marie-Hélène MONTRAVERS
Source officielleChambre sociale
68f9b8300a84a5e5f0021768
21 octobre 2025
21 octobre 2025
MONTRAVERS YANG-TING COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE Chambre sociale ARRET DU 21 OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes -
Source officielleChambre 2-5
69d25109cdc6046d4731d33a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[U] [L] Copies: -SCP D'ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ABITBOL & [J] en la personne de Me [V] [J] -SELARL MONTRAVERS [N] en la personne de Me [Z] [N] -TPG -Parquet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210040
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Herbert, notaire, a formé le pourvoi n° C 21-22.327 contre l'arrêt rendu le 12 juillet 2021 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Montravers
Source officielle5ème Chambre
62f49bd35d4cce05d41417e0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
MONTRAVERS [O] prise en la personne de Maître [L] [O] ès qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SAS FRANCE CONSEIL HABITAT à l'enseigne FCH » [Adresse 1] [Localité 6] S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc7b
30 mai 2008
30 mai 2008
Sébastien Mercier 75015 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Christophe BORE, avocat au barreau de CRETEIL, toque : PC.41 Maître Marie-Hélène MONTRAVERS
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10431
2 octobre 2024
2 octobre 2024
siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 23-17.586 contre l'arrêt rendu le 21 mars 2023 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Montravers
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400323_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 mai 2024, la société Compagnie Aérienne Inter Régionale Express (CAIRE), la SELARL Montravers Yang-Ting, la SCP BTSG, la SELARL BCM & associés et la SELARL El-Baze
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400324_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 mai 2024, la société Compagnie Aérienne Inter Régionale Express (CAIRE), la SELARL Montravers Yang-Ting, la SCP BTSG, la SELARL BCM & associés et la SELARL El-Baze
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400321_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 mai 2024 et 17 mars 2026, la société Compagnie Aérienne Inter Régionale Express (CAIRE), la SELARL Montravers Yang-Ting, la SCP BTSG, la SELARL BCM & associés
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400322_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 mai 2024, la société Compagnie Aérienne Inter Régionale Express (CAIRE), la SELARL Montravers Yang-Ting, la SCP BTSG, la SELARL BCM & associés et la SELARL El-Baze
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO00054
4 février 2026
4 février 2026
[Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 24-21.337 contre l'arrêt rendu le 9 avril 2024 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SELARL Montravers
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6871ef9f57f38d6b27c275fd
11 juillet 2025
11 juillet 2025
MONTRAVERS [A] - ayant eu son siège social situé [Adresse 9] [Localité 8] S.E.L.A.R.L.
Source officielle3ème Chambre
65a0ed855bbe450008b2cef3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
MONTRAVERS YANG-TING, S.A.
Source officiellePage 4 sur 255