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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Adjudications
66fc3c5a2416523b99596bcf
1 octobre 2024
1 octobre 2024
social est situé 1 rue Pierre Truchis de Lays à CHAMPAGNE AU MONT D’OR (69410), agissant poursuites et diligences de se représentants légaux domiciliés audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Hubert
Source officielleAdjudications
68e7a541033cf481c39a4ab0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
rue de la République à LYON (69001), immatriculé au RCS de Lyon et identifiée au SIREN sous le numéro 954 507 976, représenté par son directeur général y domicilié, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Hubert
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453730.20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Nicolas Labrune, maître des requêtes, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93073
17 mars 2016
17 mars 2016
ENTRE : Madame Marie Madeleine X... ... 17650 SAINT DENIS D'OLERON Représentant : Me Kouamé Hubert KOKI, avocat au barreau de LA ROCHELLE DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : SELARL
Source officielleAdjudications
69e14940cdc6046d477ed904
1 avril 2026
1 avril 2026
social [Adresse 1] à [Localité 2], identifiée sous le numéro SIREN 662 042 449 et immatriculée au RCS de [Localité 3], représentée par son directeur général y domiciliée CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Hubert
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163a24a4e100fed5ecc2ed8
26 mai 2010
26 mai 2010
[R], en vertu d'un acte passé chez Maître [I], notaire à [Localité 12].
Source officielleAdjudications
66fd8e1738de0398b517886d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
POURSUIVANT Ayant Me Thomas D’JOURNO pour avocat CONTRE Monsieur [R] [Y] [L] né le 2 mars 1965 à Marseille, de nationalité française, époux de Madame [M] [B] [T], aux termes de son union célébrée à la Mairie
Source officielleTPROX Contentieux Général
678805a0c21c0e53e79066c7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
HOIST FINANCE AB C/ [F] [T] NEE [N] Le - Expéditions délivrées à - Me Hubert MAQUET -[F] [T] NEE [N] JUGEMENT EN DATE DU 14 janvier 2025 PRÉSIDENT : Madame Christine ROUSSEL, Magistrat à titre
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007836982
26 mai 1993
26 mai 1993
Faure, Maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 1-1
65a77c058121050008662b1d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ROUSSEL Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle15e Chambre A
60336059d30e921166127227
29 juin 2017
29 juin 2017
° 2017/ 468 Rôle N° 16/17149 [E] [U] [H] [R] épouse [U] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Hubert
Source officielle8e Chambre A
615e0cf0c25a97f0381f4b35
18 septembre 2014
18 septembre 2014
Rôle N° 12/10826 [W] [P] [H] [K] SARL CONSEIL ISOLATION SERVICE (CIS) C/ SA BANQUE CHAIX SCP DOUHAIRE AVAZERI Grosse délivrée le : à : Me BELAICHE Me ROUSSEL
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000037470460
5 octobre 2018
5 octobre 2018
Bertrand Mathieu, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boré, Salve
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd923a0
7 mai 2015
7 mai 2015
6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 02421 Décision déférée à la Cour : Jugement Arrêt Arrêt du 09 Janvier 2014- Cour de Cassation de PARIS-RG no 32- F-D APPELANTS Maître
Source officielleJERICHO CIVIL
69e7eacfcdc6046d4710e42b
13 avril 2026
13 avril 2026
EOS FRANCE VENANT AUX DROITS DE LA S.A.OPEL [E] DESORMAIS DENOMMEE [Z] [E] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Hubert MAQUET, avocat au barreau de LILLE, substitué par Maître
Source officielleAdjudications
65b16310b9f94e984650c0c2
9 janvier 2024
9 janvier 2024
POURSUIVANT Ayant Me Thomas D’JOURNO pour avocat CONTRE Monsieur [G] [K] [Z] né le 2 mars 1965 à Marseille, de nationalité française, époux de Madame [B] [M] [V], aux termes de son union célébrée à la Mairie
Source officielleChambre 1-9
6364baa3e405357f749ea733
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Localité 22] AMENDES Organisme TRESOR PUBLIC Organisme TRESOR PUBLIC [W] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL- GUEDJ Me Wilfrid LESCUDIER Me Jacques MIMOUNI Me Hubert
Source officielle3e Chambre A
603224d32bc4275bf9dd0d11
5 avril 2018
5 avril 2018
Par assignations des 5 et 8 août 2016, la SCI a formé un appel provoqué contre maître [A] ès qualités, la société Lyonnaise de banque, la société CEC, maître [K] ès qualités.
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856a0
15 mai 2001
15 mai 2001
Monsieur Joùl MIGNONNEAU La Z... 17230 MARANS Convoqué, Représenté par Maître LALANNE, avocat au barreau du MANS, substituant Maître DESCUBES, avocat au barreau de LA ROCHELLE.
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f159
8 février 2012
8 février 2012
S) 25-27 rue Gilbert Rousset 92600 ASNIERES SUR SEINE représentée par Me Christine DUMET-BOISSIN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE INTIMEE **************** Composition de la cour : En
Source officiellePage 4 sur 6