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77 résultats pour « Maleysson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4 ème Chambre

DTA_2101813_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme D, - et les observations de Me Maleysson, représentant Mme E, de Me Le Chène, représentant le CHU

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

643106e828558704f52e6c11

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

BERBRA de la SELARL LE CAAB, avocat au barreau de ROUEN SAS [12] [Adresse 9] [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Me Laure DE SUTTER, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Marielle MALEYSSON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2208930_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

séjour en qualité de visiteur à Mme G E ; 2°) d'enjoindre au ministre de l'intérieur de faire procéder à un nouvel examen des demandes de visa d'entrée et de long séjour en France de l'enfant B Marie-Malison

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e1c654cdc6046d4788c895

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

DÉCISION DÉFÉRÉE : Arrêt du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE ROUEN du 07 Avril 2025 APPELANT : Monsieur [J] [U] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Marielle MALEYSSON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2f00009f81000890dc25

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Décembre 2022 APPELANTE : Madame [H] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Marielle MALEYSSON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c8ef53dc5b777c9099315d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Frédérique BELLET, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [Y] [S] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Nicolas BODINEAU, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Marielle MALEYSSON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6610e5f374ef9f00086f672e

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

de ROUEN INTIME : Monsieur [I] [CB] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Marielle MALEYSSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd8721e

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

CLINIQUE SAINT ROMAIN, SA venant aux droits de la CLINIQUE JEANNE D'ARC Rue de la Rochefoucault 76000 ROUEN Comparante concluante par la SCP MILLON-PLATEAU-CREPIN, avoués à la Cour et plaidant par Me MALEYSSON

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2101917_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

C, - les conclusions de Mme B, - et les observations de Me Maleysson, représentant M. A, et de Me Cohen-Salmon substituant Me Pierson, représentant la commune de Gonfreville-l'Orcher.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61635ddc683f470e3416dbed

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

La rubrique suivante, soit caractéristiques particulières donne des précisions sur la tâche accomplie, ATA Tri Pack BDL, ou bien ATA Japon ou bien ATA Malesan et BDL, ATA Pose de collerettes...

Source officielle
CC

soc

6137225fcd580146773fc6db

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Daniel Collignon, demeurant à Brest (Finistère), 36, rue de Maleyssie, 11 / M. Joseph Cordier, demeurant à Brest (Finistère), 5, rue Comtesse de Ségur, 12 / M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d6cd74cdc6046d479227cf

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Copies électroniques : - Me [Localité 4] - Me BOSSUOT-QUIN EXPERTISE DEMANDEUR Monsieur [O] [Y] né le 14 Février 1986 à LE HAVRE (76600), demeurant [Adresse 3], représenté par Me Marielle MALEYSSON

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02071

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

occasionnelle précisément définie et non durable" ; la rubrique suivante, soit caractéristiques particulières donne des précisions sur la tâche accomplie, ATA Tri Pack BDL, ou bien ATA Japon ou bien ATA MALESAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6034c3f09b10abaee7317fcf

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

audit siège Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Maxence BLOCH, société KINGWOOD MALLESONS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0e58c25a97f0381f5537

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 assistée de : Me Maxence BLOCH de l'AARPI KING & MALLESONS

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1986:0708JUD000900680

Admin. suprême

8 juillet 1986

8 juillet 1986

Mallinson ,   D. Rowe , solicitors; - pour Dowsett, Investors et Prudential   MM. A. Lester , Q.C.,   D. Pannick , avocat,   conseil ,   A. Foyle , solicitor.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1986:0708JUD000900680

Admin. suprême

8 juillet 1986

8 juillet 1986

Mallinson ,   Mr. D. Rowe , Solicitors; - for Dowsett, Investors and Prudential:   Mr. A. Lester , Q.C.,   Mr. D. Pannick , Barrister-at-Law,   Counsel ,   Mr. A.

Source officielle