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260 résultats pour « Maryse FOUR-QUAGLIA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 05

69f6c80bcdc6046d4767709c

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier. Minute signée par le président du délibéré et le greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

6a0fa2decdc6046d4781d87e

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier. Minute signée par le président du délibéré et le greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a1981dccdc6046d475c65de

Commerce

20 mai 2026

20 mai 2026

Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd9094f

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Par une requête déposée au greffe le 7 mars 2011, la Selarl Mary-Laure Z..., es-qualités, a saisi le tribunal afin de voir constater que M. Pascal X... et M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6e737cdc6046d476a155a

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier. Minute signée par le président du délibéré et le greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

6a0fa32acdc6046d4781dd37

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier. Minute signée par le président du délibéré et le greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... X... Yc/COPIATTI-CASTEL

6253cae2bd3db21cbdd8c630

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

SEPTEMBRE 2008 APPELANTS : d'un jugement rendu le 11 Mai 2007 par le Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE-MEZIERES, Mademoiselle Sandrine X... ... 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE Madame Maryse

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

60346b1297252b5975b6ea5d

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

La société Foure Lagadec Flandres est intervenue volontairement à l'instance.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

J00461 SAS SIEHRc/SASU M

69f6f823cdc6046d476b4eb9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier. Minute signée par le président du délibéré et le greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6a401cdc6046d47652676

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier. Minute signée par le président du délibéré et le greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

6a1abe11cdc6046d4779e0ab

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier. Minute signée par le président du délibéré et le greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6a2c8cdc6046d47651270

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier. Minute signée par le président du délibéré et le greffier.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

687e02b5c877d74ab6616bc7

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

[R] [J]; FIXE la date provisoire de cessation des paiements au 3 OCTOBRE 2023 ; DÉSIGNE Franck TARRATRE en qualité de juge commissaire titulaire et Béatrice HERVOUET-LAROQUE en qualité de juge commissaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8cce7

Appel

31 juillet 2008

31 juillet 2008

GREFFIER Lors des débats : Mme Maryse PLOMQUITTE, greffière.

Source officielle
TA

URGENCES JU

DTA_2405265_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Cet entretien permet également de veiller à ce que le demandeur comprenne correctement les informations qui lui sont fournies conformément à l'article 4. [] 4.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6f26fcdc6046d476ae50f

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier. Minute signée par le président du délibéré et le greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

6a1abea2cdc6046d4779e9ff

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier. Minute signée par le président du délibéré et le greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6a357cdc6046d47651bae

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier. Minute signée par le président du délibéré et le greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c13

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

Or, je vous rappelle qu'elle est votre supérieur hiérarchique en sa qualité de responsable d'entité du service de soins.

Source officielle
CA

4e Chambre B

60370f3e50c8d1a9caa9342d

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

Monsieur [K] [MH], Madame [GA] [MH] épouse [BK], Madame [ZF] [MH] épouse [M] sont intervenus volontairement à l'instance en leur qualité d'héritiers de [JS] [MH].

Source officielle

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