Michel Richard, - les conclusions de Mme Kalt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

ALLIANZ IARD, venant aux droits de la compagnie d’assurances GAN EUROCOURTAGE, en qualité d’assureur de la société IGREC INGENIERIE 1 Cours Michelet CS 30051 92076 PARIS LA DEFENSE représentée par Me Richard

MAIF MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE* FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : l'ASSOCIATION [O]/[S] SELARL ALVAREZ RICHARD Décision

Mathieu X... ; AUX MOTIFS PROPRES QU'alors qu'elle vivait en concubinage avec M.

-SCP BILLION-MASSARD-RICHARD-SIX-THIBAULT -SCP C... D... B... E...

C / BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT DU 15 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Richard X...

[K] [H], les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de Mme [T] [N], et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 juin 2023 où étaient

JUDICIAIRE DE PARIS ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 20/10924 N° Portalis 352J-W-B7E-CTEJZ N° MINUTE : Assignation du : 22 septembre 2020 [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me RICHARD

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Garage Mathieu, dont le siège social est ..., en cassation d'un

Mallard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme [W] [I], les observations de la SCP Yves Richard, avocat de Mme [H] [Z] et M.

Portalis DBVQ-V-B7G-FFQ3 [O] c/ [N] Etablissement Public DEPARTEMENT DE LA MARNE Formule exécutoire le : à : la SELARL LE CAB AVOCATS la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD

postulant & Me Laetitia BONNARD-PLANCKE, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER, avocat plaidant DÉFENDEUR Monsieur [L], [W], [C] [J] [Adresse 5] [Localité 8] (ROYAUME-UNI) Représenté par Me Céline RICHARD

2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS JONES LANG LASALLE EXPERTISES [Adresse 1] non comparant DEFENDEUR SARL PROPERTY PARTNERS [Adresse 2] comparant par SCP [N] et Associés [Adresse 3] et par Maître Mathieu

représentée par Maître Pierre MARTIN en qualité de liquidateur judiciaire de la Société NOUVELLE CGVL [Adresse 4] le britannia batiment b [Localité 6] Représentant : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD

défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué confirme l'ordonnance de non-lieu ; "aux motifs que le document du 8 décembre 1980 a été établi sur papier à en-tête de la société EAC et que Jean Richard

Richard AVRANE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Richard AVRANE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de Mme D ; Considérant ce qui suit : 1.

Gilbert demeurant chez Mme I... à la Rigeardie, Bourdelles (Dordogne), 7°/- Monsieur C... Michel demeurant à Cherveix Cubas (Dordogne), 8°/- Monsieur Z... Daniel demeurant chez M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Richard, avocat de M.