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290 résultats pour « Mathilde LEFROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 2

66ff0280172da17169ecf987

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

La SA LEROY MERLIN FRANCE a constitué avocat par acte notifié par RPVA le 8 avril 2022.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69691b8ccdc6046d476b462d

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant Association AGS (CGEA D'[Localité 5]) agissant en la personne du Directeur général Monsieur [L] [K], dûment

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69691d8dcdc6046d476b7660

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant Association [6] (CGEA D'[Localité 7]) agissant en la personne du Directeur général Monsieur [R] [Z], dûment

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69691d91cdc6046d476b76b3

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant Association AGS (CGEA D'[Localité 5]) agissant en la personne du Directeur général Monsieur [G] [P], dûment

Source officielle
TJ

JCP Amiens Référé

68e572840e2901d10fa4db00

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS A l'audience publique des référés, de ce tribunal judiciaire, tenue le 25 Août 2025 ; PRESIDENT : Madame Isabelle RAMEAU GREFFIÈRE : Madame Agnès LEROY

Source officielle
TJ

Service des référés

66104198c9ea95b316fe1cb8

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Assisté de Larissa FERELLOC, Greffier, DEMANDERESSE La Société IMMO PLACEMENT, représentée par la Société ATLAND VOISIN [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Frédéric COULON de la SCP BIGNON LEBRAY

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

686765509f40b42a26419e00

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant : Maître Marion COUFFIGNAL Avocat au Barreau de Paris INTIMÉ Monsieur [X] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Matthieu

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63c79aecda31367c908eb4f1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Françoise LEROY-RICHARD, en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65166d78788aac83189ea230

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 Monsieur [OY] [Z], représenté par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 Société MAISONCELLES-EN-BRIE, représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6789fa4b0c7dc206c9eb7e83

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

COMMERCE DE SOISSONS DU 06 JUIN 2024 (référence dossier N° RG 2023002999) PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur [L] [G] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Jean-Michel LECLERCQ-LEROY

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

6a10a3b6cdc6046d479b22fc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDEUR Monsieur [B] [Q] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Judith SIMON, Avocat, #D1896 DÉFENDERESSE Madame [J] [T] séparée [Q] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Véronique LEROY

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65449cc4c71a6a83181c8c86

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Chantal MANTION en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

64a7b1f23bcaf505db696910

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Localité 4] Représentée par Me Léon DAYAN de la SCP DAYAN PLATEAU VILLEVIEILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0423 INTIMEE Madame [Z] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df757acdc6046d4750e36d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 08 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Thierry BOUSCASSE, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Monsieur Matthias ROBILLARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8e830cdc6046d47c2c5c9

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 08 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Thierry BOUSCASSE, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Monsieur Matthias ROBILLARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9078f

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- Coralie X... est appelante de l'ordonnance du Juge aux Affaires Familiales de LIMOGES du 18 novembre 2013 qui a fixé la résidence de l'enfant Mathias Y...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a181d9cdc6046d47e9ab7c

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

d'inscription au répertoire général : 2025F340 Références : La SARL STUDIO DE LILY et la SAS STUDIO DE LILY 2 - 2025RJ48 DEMANDEUR (S) : La SAS STUDIO DE LILY [Adresse 1] Représenté(e) par Maître Matthieu

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02539_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Procédure devant la cour : Par une requête du 8 décembre 2022, la SARL La Pierre Picarde, représentée par Me Leroy, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif d'Amiens

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2505356_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 mai 2025, la société C, représentée par Mes Barnier et Mathieu, doit être regardée comme demandant au juge des référés, saisi sur le fondement

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6789fa4e0c7dc206c9eb7eb1

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Mathieu WEYGAND, Avocat au barreau de STRASBOURG ET : INTIMEE S.A.R.L.

Source officielle

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