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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69c154e9cdc6046d47a8ebf0
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. En présence de Madame Mathilde CADIOU, substitute du procureur de la République.
Source officielleCABINET JAF 7
6686e3a4e74459e0c7ecf9ba
4 juillet 2024
4 juillet 2024
W-B7G-WY4X N° minute : 24/ du 04 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [T] C/ [V] épouse [T] Copie exécutoire délivrée à Me Olivier COULEAU de la SELARL GUIGNARD & COULEAU Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d93f
3 mars 2011
3 mars 2011
ARRÊT DU 03/03/2011 **** No MINUTE : No RG : 10/06050 Jugement (No 10/00934) rendu le 13 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : PB/VV APPELANT Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69c154c7cdc6046d47a8e929
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. En présence de Madame Mathilde CADIOU, substitute du procureur de la République.
Source officiellePCP JCP ACR référé
67f6bbe3a9d5adc26061f597
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL Me Christophe LIVET-LAFOURCADE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/10246
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902bf
19 février 2013
19 février 2013
Sébastien Marcel Louis Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101224
4 novembre 2015
4 novembre 2015
(pièce n° 11 : 1) associée de Monsieur Sebastiano Y..., déclare " qu'à partir de 2003, Madame m'a abordé à plusieurs reprises devant le bureau ou en m'appelant sur mon portable.
Source officielleTrib. de Commerce
69a72527cdc6046d4762a61b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. En présence de Madame Mathilde CADIOU, substitute du procureur de la République.
Source officiellePCP JCP fond
6966a08fcdc6046d472debdb
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jeremie BOULAIRE ; Me Sébastien MENDES GIL ; Maître [U] [M] Pôle civil de proximité
Source officielleTrib. de Commerce
6918b38fdf511c5bcb9a785c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. En présence de Madame Mathilde CADIOU, substitute du procureur de la République.
Source officielleTrib. de Commerce
6918b401df511c5bcb9a7dfd
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. En présence de Madame Mathilde CADIOU, substitute du procureur de la République.
Source officielleTrib. de Commerce
69a725e3cdc6046d4762b212
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. En présence de Madame Mathilde CADIOU, substitute du procureur de la République.
Source officielleRétention admin étrangers
69dd4630cdc6046d471ffe18
12 avril 2026
12 avril 2026
[B] [G] [V], né le 14 Mars 1972 à SAO SEBASTIAO PORTUGAL, de nationalité Portugaise daté du 08 avril 2026, reçu et enregistré le 09 avril 2026 à 16h00 au greffe du tribunal, par lequel il demande au tribunal
Source officielleciv2
60794bb69ba5988459c43b87
1 février 1978
1 février 1978
SEBASTIENNE, EPOUSE I..., B... JEANNE, EPOUSE I..., H... MARIE, EPOUSE K..., J... MATHILDE, EPOUSE N..., L... LUCIE, EPOUSE Z..., B... FRANCOISE, EPOUSE C..., B... MARIE, EPOUSE D..., I...
Source officielle4e chambre civile
63c10931bf9fd47c90a13acb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
par Me Mathile SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [E] [P] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES
Source officiellePCP JCP fond
6966a27dcdc6046d472e0d85
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Océanne AUFFRET - DE PEYRELONGUE ; Me Sébastien MENDES GIL ; SELARL ATHENA Pôle
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6811b1caf1c2315e26d1a084
29 avril 2025
29 avril 2025
DU 29 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Sophie RAMIN, Conseiller, Assesseur : Monsieur Sébastien
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695
28 juin 2017
28 juin 2017
Sébastien ZZZZZZZZZZZ..., 324°/ M. Alexandre AAAAAAAAAAA..., 325°/ Mme Astrid AAAAAAAAAAA..., 326°/ M. Jean-Christophe BBBBBBBBBBB..., 327°/ M. Sébastien CCCCCCCCCCC..., 328°/ M.
Source officielleChambre référés
6631396719f939ca6242eeb0
30 avril 2024
30 avril 2024
RE F E R E N° Du 30 Avril 2024 N° RG 24/00044 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KXEA 54G c par le RPVA le à Me Sébastien COLLET, Me Mathieu DEBROISE, Me Marc-olivier HUCHET - copie dossier - 2 copies
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d582cdc6046d475ab2b4
3 avril 2025
3 avril 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 03/04/2025.
Source officiellePage 4 sur 24