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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6036a7da7d675f499f1db137
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président de chambre Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère Madame Mireille DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903b9
5 janvier 2012
5 janvier 2012
Gérard Michel X... C/ MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LIMOUSIN, Mme Michèle Y..., Me Roland Z..., en qualité de mandataire liquidateur de Mme Michèle Y...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02475_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à la SCI O Naturel, à la commune du Chambon-sur-Lignon et à la société TNM.
Source officielleciv2
613722d4cd58014677401ffb
5 février 1997
5 février 1997
Chardon, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mme Vigroux, M. Buffet, Mme Borra, M. Séné, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
6137210ecd580146773f0a3d
8 novembre 1989
8 novembre 1989
Charbonnier, avocat général, Mme Rouqet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Charruault, les observations de la SCP de Chaisemartin, avocat de M. Y...
Source officielleciv1
61372118cd580146773f0ec4
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Crédeville, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme A..., de la SCP Michel et Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c8
23 octobre 2007
23 octobre 2007
La contestation élevée par Monsieur Michel X... a donc été à juste titre rejetée.
Source officielleciv1
613720d0cd580146773ee9ac
5 juillet 1988
5 juillet 1988
Michel C..., demeurant avec son épouse, née Cécile Z..., ... (Ille-et-Vilaine), 2°) Mme Cécile Z..., épouse de M. Michel C... avec lequel elle demeure ...
Source officielleciv1
61372114cd580146773f0ccd
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bernard de Saint-Affrique, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de M.
Source officielleciv1
é à tout recoursc/M. de Y
613720efcd580146773ef9d4
14 février 1989
14 février 1989
Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Jouhaud, les observations de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat de M. de Y..., les conclusions
Source officielleciv1
61372113cd580146773f0c87
14 février 1990
14 février 1990
Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Averseng, les observations de Me Copper-Royer, avocat de M. B..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
613720cecd580146773ee8f0
14 juin 1988
14 juin 1988
représentée par son gérant en exercice, Monsieur Gilles X..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1986 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit de : 1°/ Monsieur Michel
Source officielleciv1
613720d5cd580146773eec79
14 février 1989
14 février 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Victor K..., directeur commercial, 2°/ Madame Michèle H..., épouse K..., docteur
Source officielleciv1
61372126cd580146773f15de
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Michel C..., demeurant ..., Les Clayes-sous-Bois (Yvelines), 5°) de Mme Marie-Madeleine Y..., demeurant ... (Yvelines), 6°) de M. Joaquim B..., demeurant ...
Source officielleciv1
613720b4cd580146773edb4d
8 mars 1988
8 mars 1988
PARIS, dont le siège social est à Montreuil (Seine-Saint-Denis), ..., BP 430, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1986 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit de Monsieur Michel
Source officielle3ème chambre A
677e1642dbb9bd42de09fc36
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MEDITECH Représentant : Me Anthony SUC de la SCP CORNILLON-CHARBONNIER-SUC, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEES S.A.S.
Source officielle2 e chambre civile
65321a809e4ea48318f5ab10
17 octobre 2023
17 octobre 2023
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 octobre 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Michèle
Source officielleciv1
61372142cd580146773f251a
6 juin 1990
6 juin 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., Georgette, Augustine Y..., divorcée de Michel Marie Z..., demeurant à Paris (16ème), ... et
Source officielleciv1
613720d4cd580146773eebf7
7 mars 1989
7 mars 1989
Monsieur Pierre X..., demeurant à Nantes (Loire-Atlantique), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1987 par la cour d'appel de Rennes (1ère Chambre civile), au profit de : 1°) Monsieur Michel
Source officielleciv1
613720decd580146773ef128
10 mai 1989
10 mai 1989
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société anonyme VILLANUEVA AUTOMOBILES, dont le siège est à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), route de Pau, 2°/ Monsieur Michel
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