CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 SS
CETAT:CETATEXT000008153306
13 janvier 2003
Mohammed X..., représenté par Mme Khadija X..., ; M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR04685
6 septembre 2011
Khalifa X..., - M. Mohamed Y..., reçu le 15 juin 2011 à la Cour de cassation ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 31 août 2011 où étaient présents : M. Louvel président, M.
Cour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92110
5 mars 2015
CASABLANCA-MAROC non représenté Monsieur Abderrahman Ben Mohammed X... CASABLANCA-MAROC non représenté Madame AICHA X...
Chambre, du 26 septembre 1996, qui, dans la procédure suiviec/Mohamed X
613725a8cd5801467741f8dd
21 mai 1997
Khaira, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème Chambre, du 26 septembre 1996, qui, dans la procédure suivie contre Mohamed X... pour délit de violences volontaires, a prononcé
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-206002
16 octobre 2020
border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } Communiquées le 16 octobre 2020 Publié le 2 novembre 2020   PREMIÈRE SECTION Requêtes n os 13439/18 et 59879/18 Ramazan KHALIFA
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100334
14 mars 2012
Mohamed fils de Brahim et de Aichoucha A..., né en P/ 1857 à AgueniBaafir, du nom de : Y... et dire que la personne nommée : X... Mohamed fils de Brahim est la même personne que celle nommée : Y...
613725b5cd5801467741fef6
18 décembre 1997
B..., Fouzia Y... et Mohamed Z..., Khadija B... a été entendue par la police lors de l'enquête, Fouzia Y... a établi une attestation et a été entendue par le magistrat instructeur, que toutes deux ont
6253cba0bd3db21cbdd8de64
12 mai 2011
DU 12/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08355 Jugement (No 2010/ 252) rendu le 16 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : JMP/ VV APPELANT Monsieur Lahoucine Ben Mohamed
613725e5cd580146774215d9
24 octobre 2000
Khadija, - Y... Manoubia, - Y...Mohamed Naceur, - Y... Najia, - Y... Rebah Kamel et es qualité de représentante de Mohamed A..., Amis et Salim, - Y... Sakria, - Y...
soc
613722d8cd58014677402357
16 juillet 1997
Mohamed XA..., 15°/ de Mme Ghislaine XK..., demeurant tous deux ..., 16°/ de M. Samir Q..., demeurant foyer Sonacotra, 94470 Boissy-saint-Léger, 17°/ de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301258
4 novembre 2009
Mohamed G..., M. Bachir Y..., M. Mohamed H..., M. Ammar I..., M. Mohamed J..., M. Brahim B..., M. Menaour K..., M. Messaoud L..., M. Saadi M..., M. Mohamed L..., M. Belkacem E..., M.
6253cbf1bd3db21cbdd8eb04
24 janvier 2012
Mohammed X..., afin de le représenter devant la cour. MOTIFS DE LA DÉCISION M.
613720dfcd580146773ef19a
18 janvier 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Abdelkader XX..., 2°/ Monsieur Mohamed H..., 3
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008130601
30 avril 2003
Mohamed X demeurant chez M. Youssef Aissa Khelifa ... ; M.
civ2
61372107cd580146773f064f
4 octobre 1989
. (7ème), en cassation d'une décision rendue le 10 juillet 1987 par la commission d'indemnisation des victimes d'infractions près le tribunal de grande instance de Paris, au profit : 1°/ de Mme Khadija
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007656712
19 mai 1976
MOHAMED , DEMEURANT DOUAR AIT MANSOUR, ANNEXE D'AGUELMOUS, KHENIFRA MAROC , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT, LE 2 MARS 1973 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL
ECLI:FR:CCASS:2015:C100573
28 mai 2015
Mohamed Z... X...
6253cbd3bd3db21cbdd8e655
14 septembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Khadija X... née le 13 Décembre 1959 ...
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0913JUD005054108
13 septembre 2016
He identified the other man at the West London flat as Mr   Mohammed and was asked whether Mr Mohammed had control of any materials likely to cause danger.
7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020964243
5 août 2009
Vu la requête, enregistrée le 9 juin 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Khadija A, veuve B, demeurant ... et représentée par son fils M.
Page 4 sur 8