Jean-Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 18 novembre 1998, qui, pour utilisation illicite de motos-neige, l'a condamné à 5 000 francs d'amende, dont 2

L'association Carole moto club et l'assureur font grief à l'arrêt de fixer la perte de gains professionnels futurs de M.

victime, qui a vu son agresseur un très court instant, a signalé un motard, portant une moustache claire, des lunettes et un casque semi-intégral, des gants et une tenue de cuir, et a précisé que la moto

donner ; " aux motifs que rien ne permettait d'attribuer l'accident dans lequel X... et Y... ont trouvé la mort à une autre cause que celle de la brusque manoeuvre effectuée par le conducteur de la moto

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mars 2005), que la société Kitch motos

. a été mis en examen notamment des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants et blanchiment ; que le juge d'instruction a ordonné la remise à l'AGRASC en vue de leur aliénation d'une moto

siège est [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 10 février 2016 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Dafy moto

par celle-ci auprès de la compagnie Abeille paix vie contre les risques de décès et d'invalidité des emprunteurs ; qu'à la suite de l'accident mortel dont il a été victime au cours d'une compétition "moto-nautique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société France Motors, société anonyme, dont

en fait la possibilité de continuer en toute sécurité à être utilisés pendant encore autant de temps que ce qu'ils avaient servi; de même, le freinage intensif qui est reproché à Cédric X... sur une moto

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Mopo Kobanda, avocat de M.

cette manifestation sportive par Chesterfield, même si l'accord portant sur cette publicité a été réalisé par l'intermédiaire de la société Sekoia ; "que cette publicité qui a paru dans le magazine Moto

B..., représenté par Me Mopo Kobanda, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler l’arrêté du 21 janvier 2026 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine

B C A, représenté par Me Mopo Kobanda, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 février 2023 par lequel la préfète de l'Oise lui a refusé l'admission au séjour au titre de l'asile, lui a fait

A, représenté par Me Mopo Kobanda, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission provisoire à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 6 avril 2023 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine

A B, représenté par Me Mopo Kobanda, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 novembre 2022 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a

Z..., lequel n'a pu examiner les véhicules en cause comme cela lui était demandé, rien dans le dossier ne permet de dire que la moto de David Y... circulait à une vitesse excessive ; que Thierry A...,

A..., en qualité de liquidateur de la société Squadra moto, et M.

[K] il a tenté de freiner en urgence puis de dévier sur sa gauche pour le contourner mais que sa moto a glissé, sa roue arrière passant devant ; qu'un témoin des faits M.

Z... des fins de la poursuite du chef de rébellion et a débouté Franck X... de ses demandes ; "aux motifs que le prévenu s'est enfui sur sa moto cross au moment où il était interpellé par les policiers