" et "Nos vignerons ont du talent" ; que la société LR Monoprix distribution (la société LRMD), exploitante de la marque arguée de contrefaçon, a agi contre ces mêmes parties en concurrence déloyale ;

Mahmoud X..., demeurant ..., à Colombes (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1988 par la cour d'appel de Versailles (11ème chambre sociale), au profit de la SNC Talbot, dont

Mme X... occupait un emploi permanent et durable dans l'entreprise et prononcer la requalification de son contrat de travail, que le poste occupé par cette dernière avait été occupé depuis 1989 tantôt

maîtrise parfaitement et non pas l'ukrainien, répond aux conditions fixées par les articles 2, 4-1 et 6 du décret du 23 décembre 2004, qu'elle a travaillé comme traductrice vacataire des archives « tambov

pénale, à la demande de Me Forster (p. 5 in fine) ; que cependant le procès-verbal comporte des mentions contradictoires sur l'identité de la partie civile que représente Me Forster ; qu'ainsi, il est tantôt

du nouveau Code pénal; "alors que les arrêts des chambres d'accusation doivent satisfaire aux conditions de l'article 593 du Code de procédure pénale et que la décision attaquée d'où il ressort tantôt

X..., lui avait proposé de venir avec lui ainsi qu avec Kader A... dans un chalet qu il avait découvert le long du canal ; qu elle ajoutait y être allée de nombreuses fois, tantôt l après-midi, tantôt

un espace entre une virgule et le mot qui la précède, tantôt aucun espace ; que le rédacteur des ordonnances a placé deux virgules côte à côte en haut de la page 8 des deux ordonnances ; qu une telle

Elle était par suite embauchée sous contrats à durée déterminée successifs, renouvelés tous les ans de 1996 jusqu'à 2015, tantôt en raison d'un surcroît d'activité, tantôt dans le cadre de contrat à durée

M... a présenté des troubles psychiatriques qui ont motivé des soins sans consentement, tantôt sous le régime d'une hospitalisation complète, tantôt en soins ambulatoires, sous la forme d'un programme

la commission rogatoire et d'autre part, devant le juge d'instruction, Nordine Bajaoui variait à plusieurs reprises dans ses déclarations ; s'agissant de sa participation aux faits commis sur Y..., tantôt

francs ; "alors que sur la culpabilité de A..., la cour d'appel ne pouvait confirmer la décision des premiers juges dès lors qu'il ressortait tant du dispositif de cette décision que de ses motifs tantôt

n'avait pas la qualité de tiers, était irrecevable, de sorte que la cour d'appel a violé les articles L. 451-1 et L. 454-1 du Code de la sécurité sociale; alors, d'autre part, que l'arrêt qui considère tantôt

de l'association Antoine Moreau ou, en cas d'urgence, au bureau de l'association Antoine Moreau, ni relever que le président de l'association Antoine Moreau avait délégué à Mme [S] le pouvoir de licencier

d'identification, ni même, d'ailleurs, sur aucun des nombreux procès-verbaux établis au cours de l'enquête et de l'instruction ; qu'en procédant à des constatations de fait et déductions juridiques relatives, tantôt

O... a présenté des troubles psychiatriques qui ont motivé des soins sans son consentement, tantôt sous le régime d'une hospitalisation complète, tantôt sous la forme d'un programme de soins.

Da X... faisait valoir qu'elle avait été sérieusement blessée au front, qu'elle avait subi un choc crânien, qu'elle présentait de multiples plaies avec plusieurs portions de scalp et que certains morceaux

Y..., Mme A... et Mme X... ont souscrit une promesse unilatérale de vente d'un immeuble à la société immobilière Moreau (SIM), représentée par M. Moreau ; que celle-ci a cédé ses droits à M.