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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1/Section 5
65a18c200ddb77892692d4f0
12 janvier 2024
] - [Localité 5] représenté par Me Samuel ZEITOUN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire :E0483 La Société MY NEM, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 6] représentée par Maître Morgan
Service des référés
65b2b585fd6229a4e58a5b23
25 janvier 2024
BROTHER SISTER [Adresse 12] [Localité 10] représentée par Me Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #C0739 La société STBBAT, société à responsabilité limitée unipersonnelle
Pôle 5 - Chambre 4
5fd915b62767dbb0bb2e3821
17 juin 2020
TOULOUSE), désignée à cette fonction par jugement du tribunal de commerce de TOULOUSE en date du 09 février 2016 Exerçant ses fonctions : [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] Représentés par Me Morgan
Pôle 5 - Chambre 5
61624a7fa68110eae5b69003
10 octobre 2013
APPELANTE ASSOCIATION INSTITUT BOSSUET prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Morgan
Pôle 5 - Chambre 3
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26 octobre 2022
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 792 138 315, ayant son siège social : [Adresse 2], Représentée par Me Morgan
Ch1 Cab3 Référés
69a1415dcdc6046d47e3d2a6
9 janvier 2026
[Adresse 15] dont le siège social est sis [Adresse 16] représentée par Maître Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocats au barreau de PARIS S.A.S.
Pôle 5 - Chambre 1
66fe356e91b69e88a370fdbb
2 octobre 2024
[N] [K] Né le 17 mai 1975 à [Localité 7] (Algérie) De nationalité française Exerçant la profession de gérant Demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocat
Pôle 6 - Chambre 8
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29 janvier 2020
la Cour : Jugement du 22 Novembre 2016 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F 14/11156 APPELANTE Madame [O] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Morgan
61624d6eed30a8f56173831a
9 octobre 2013
INTIMÉE Société OPENFIELD [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, à la Cour, toque : K0111 Assistée de Me Morgan
1ère Chambre
69df2561cdc6046d47484301
14 avril 2026
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [Y] [V], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocat au barreau de PARIS Représentée par
1ère ch. - Sect. 1
6793f6a6dc35c03afb70fe75
14 janvier 2025
LES JARDINS DE [Localité 5] [Adresse 2] représentée par Maître Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant DEFENDERESSES Madame [Z] [K] [Adresse 1] représentée
6ème chambre 1ère section
660c4d221ff97dabd6b8611d
2 avril 2024
ARCHICREA [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 11] représentée par Maître Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0739 DÉFENDERESSE SCCV LE [Localité 10] REPUBLIQUE
Pôle 6 - Chambre 7
5fdb64b273057342bd2142b5
14 mars 2019
la Cour : Jugement du 30 Mars 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SENS (89100) - RG n° F15/00281 APPELANT Monsieur [Q] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Morgan
1ère ch. - Sect. 3
6696c74f9a603a6929144d42
11 juillet 2024
DB2Y-W-B7F-CCOXY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 18 mars 2024 Minute n° 24/00632 N° RG 21/05081 - N° Portalis DB2Y-W-B7F-CCOXY Le CCC : dossier FE : -Me JAMET
Pôle 1 - Chambre 8
670a1179f178dc2492b0fbd4
11 octobre 2024
société par actions simplifiée à capital variable, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 534 886 411, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Morgan
1ère chambre 1ère section
6162cc36fea1086acdbe41e8
20 décembre 2012
d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [C] [Y] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 6] [Adresse 4] [Adresse 4] Présent, assisté et plaidant de Maitre Morgan
Troisième Chambre
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11 avril 2024
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Isabelle DONNET de la SELARL FIDU-JURIS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Maître Morgan
5e Chambre
60360ac226cfde6f73021d53
7 janvier 2016
PEUPLE FRANÇAIS LE SEPT JANVIER DEUX MILLE SEIZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [S] [A] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Morgan
3ème Chbre Cab B4
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4 avril 2024
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant pour avocat postulant Me Arnaud CHAVALARIAS, avocat au barreau de MARSEILLE Ayant pour avocat plaidant Maître Morgan
5fd92ffbb0d7200fbeadc244
20 mai 2020
NORD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 422 733 402, [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Morgan
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