Le 4 mai 2013, une explosion s'est produite dans un conteneur métallique où étaient entreposés des rouleaux de mousses d'étanchéité en polyethylène acquis auprès de la société Quithell Kunsthofftechnik

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D ; - les observations de Me Moula, représentant M.

CETAT16-03-04 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DE LA SALUBRITE - Hygiène et salubrité publiques - Mesures contre la propagation des moustiques.

X... a commandé à la société Assistance technique du bâtiment (ATB) le traitement des tuiles de sa maison, comportant, notamment, une application d'un produit anti-mousse et lichen ; qu'après réalisation

, d'une part, constaté que l'association HOGLY avait respecté les obligations de sécurité fixées par les instances sportives et relevé, d'autre part, que les protections de type filets ou bandes de mousse

X... et dérobée en décembre 1989 ; que l'on retrouvera chez lui des objets (articles de photo, disques compacts, appareil Hifi, cigarettes d'une marque bien précise, bol de mousse à raser) correspondant

dépens dans une instance ayant donné lieu à des arrêts des 2 juillet 2001 et 29 avril 2004, a contesté l'état de frais et émoluments, vérifié par le greffier en chef, établi par la SCP d'avoués Labory--Moussie

#Sophie Moussis gegen Europäische Kommission.#Rechtssache C-227/83.

les marchandises qu'elle revendiquait et de prouver que celles-ci se retrouvaient en nature à cette date, tandis que les descriptions des biens évoqués dans sa requête en revendication (« sommiers mousse

Moussa X..., dans des locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire , pour une durée de 15 jours à compter du 27 février 2009, à 15H45 3 AUX MOTIFS QUE M.

moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 27 février 2003), que la société Dom Composit (société Dom) a fabriqué des escaliers de piscine en utilisant de la mousse

D..., et Moussa Le E..., pour des travaux de cueillette des pommes ; qu'Abdelouahhab X... a été dans l'incapacité de produire le registre unique du personnel, le double des bulletins de paie ou le livre

W..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Mouse Numeric, 2°/ au CGEA de Lille, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque,

par marché du 25 mars 1983, l'Office public départemental d'habitations à loyer modéré de l'Ariège (OPHLM) a fait effectuer les travaux d'étanchéité des terrasses de divers immeubles par la société Mousse

Moussac, 12550 Coupiac, en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1998 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre civile, section A), au profit : 1 / de M.

Y..., de la société commentryenne Moussu et de la SMABTP, de Me Le Prado, avocat de MM. X..., les conclusions de M.

avoir à craindre que Kamel D... et Hafid E..., qui ont bénéficié d'un non-lieu, soient absents; qu'ainsi, une reconstitution en présence des seuls Brahim B..., Mimoun A..., Ali Z..., Céline C... et Moura

X... avait fait montre avant sa démission, outre d'une grande liberté dans ses horaires de travail, d'une certaine négligence dans celui-ci (défaut de moussage et de rinçage notamment), surtout que le