ni Albert Z..., ni le jardinier ne confirment l'existence d'un tel dispositif ; qu'en outre, après l'accident survenu un an avant celui de la jeune Sarah, le bassin en cause n'a été ni vidangé, ni nettoyé

provient de la silicone ou d'une forte quantité de chaux présents dans l'enduit ; qu'en décidant, dès lors, que la société Sicof, qui avait recommandé un lavage à l'eau sous pression précisément pour nettoyer

Ils nous ont dit : "Si vous n'arrêtez pas de travailler, on va tuer quelqu'un", et Mme C... déclarait : "Je devais nettoyer ces locaux et j'étais accompagnée par M. B..., mon inspecteur.

psychologique ou neuro psychique au sens de l'article 122 du Code pénal ; qu'en conséquence, il résulte des faits ci-dessus évoqués et de l'information des charges suffisantes contre Fabien X... d'avoir à Nery

O... ont permis de mettre en évidence de nombreuses traces de sang nettoyées. L'analyse des prélèvements effectués a révélé la présence d'un ADN pouvant correspondre à celui de K... R... . 4. M.

Y... , ouvrier viticulteur, de procéder à une coupe de bois sur son fonds, puis de nettoyer la parcelle et de brûler les morceaux de bois et brindilles restés au sol, lui offrant du bois de chauffage en

la part de Locamion qu'un nettoyage par mois et ne pouvait ignorer qu'elle mettait ses chauffeurs en devoir de se tirer d'affaire seuls ; qu'il était indispensable de monter sur la citerne pour la nettoyer

[L] [A] qui se serait présenté comme un 'médiateur') en l'absence du gardien lors de l'un de vos passages à la cité [Adresse 3], en lui demandant de 'nettoyer' un bâtiment de la cité [Adresse 3] du point

d'emprisonnement avec sursis et 4 000 francs d'amende ; " aux motifs que, Rémi Y..., salarié de la société EDV, est décédé par intoxication alors qu'il était descendu dans une cuve de carburant pour la nettoyer

Centre Expérimental de Recherches et d'Etudes du Bâtiment (CEBTP), entreprise spécialisée dans le sondage des sols, a été mortellement blessé alors que, se trouvant sur un chantier, il était occupé à nettoyer

A... ayant été admis au bénéfice de l’aide juridictionnelle, il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Netry, avocat de M.

d'une hauteur de plusieurs mètres, depuis l'échafaudage sur lequel il travaillait, a été très grièvement blessé et a subi d'importantes séquelles ; que cet échafaudage utilisé par la société X... pour nettoyer

constante que la situation était conflictuelle avec son père ; que le 14 février 2015, entre 10 heures 30 et 11 heures, alors qu'elle faisait la vaisselle, son père lui a reproché de ne pas avoir bien nettoyé

j'avais arrêté la machine à 16 h 30, mais pas la cellule ; cela fait cinq ans que je travaille là-bas et pour le nettoyage, on laisse toujours la cellule allumée pour pouvoir, à l'aide d'air comprimé, nettoyer

[B] [D], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Neary CLAUDE-LEMANT, avocat au barreau de LILLE, M.

l'arrêt attaqué que Maurice Z..., agent de maîtrise dans un établissement dont Elie Y... était directeur, a fait une chute alors qu'il était occupé, sur une poutre située à 2,97 mètres de hauteur, à nettoyer

X..., et du fait que des pièces mécaniques et des moteurs auraient été mal nettoyés ou à repeindre, a dénaturé les écrits qui lui étaient soumis et a de ce fait violé l'article 1134 du Code civil ; et

; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Hewlett Packard a acheté à la société Electro Outil une chaîne de soudure comprenant une machine à souder et une machine à nettoyer

est grand temps de partir de là-bas », affirmant, toujours à propos de l'entreprise, que « débusquer le faux ami, le traitre avant qu'il n'inocule son venin est une opération aussi complexe que de nettoyer

condamné André X... à deux mois d'emprisonnement avec sursis et à une amende de 10 000 francs, outre l'affichage de la décision ; " aux motifs que " l'enquête permettait d'établir qu'ayant achevé de nettoyer