Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Toulouse, 26 mai 1988) qu'au cours d'un transport routier, exécuté de France en Italie par la société Transports Navech, que s'était substituée

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Navette et Voyages ne sont pas fondés. Un mémoire, présenté pour la société Navettes et Voyages, a été enregistré le 20 octobre 2023.

Les termes « navettes autonomes » qui sont accolés au logo du site litigieux et « experimentations navettes autonomes » pour le logo de l’Université renforcent la similarité, nonobstant la reproduction

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 septembre 2019), la société Airelle effectuait jusqu'au printemps 2010, pour le compte des compagnies aériennes, les navettes en autobus, destinées au transport des équipages

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication de la fiche navette

sa prise de poste ; que la cour d'appel a constaté que ces retards étaient établis et retenu que ni les conditions de mise en place de la pointeuse, ni les perturbations dans le fonctionnement de la navette

un temps normal de voyage aller-retour supérieur à deux heures trente par un moyen de transport en commun ou celui mis à sa disposition ; que la mise à disposition du salarié par l'employeur d'une navette

DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné la société Navette 77 à payer à M.

notamment, au cours des années 2006 à 2010, de nombreuses différences entre les mentions figurant sur les bulletins de paie délivrés à la salariée par cette société et celles apparaissant sur les fiches navettes

d'une à quatre navettes supplémentaires.

Mesdames IS et NAVET-MIGAIRE ont mis en demeure le 21 juillet 1999 Madame Z... de régler la somme de 126.685,33 F en sa qualité de caution solidaire.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 3 avril 2026 6ème Chambre N° PCL : 2024J00492 EURL LA CENTRALE NAVETTES N° RG: 2026L00487 DEBITEUR EURL [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 831297791 - 2021

X... a été engagé par contrat du 10 décembre 1992 à effet du 4 janvier 1993 par la société GIE Euro Tunnel au sein de la division ferroviaire, pour exercer les fonctions de "conducteur de navette" ; qu'il

(MAIF), dont le siège social est à Niort (Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1986 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de : 1°/ La société à responsabilité limitée NAVET

des travaux et après le projet d’« état navette mensuel » afférent au dernier mois de leur exécution ou à la place de ce projet, le titulaire complète le projet d’« état navette final » indiquant les

Gestion (la société A...), une saisie-attribution, au préjudice de la société Navette 1540, ultérieurement placée en liquidation judiciaire, et une saisie conservatoire de créances de sommes d'argent,

Par une lettre du 12 juillet 2022, la SAS HSO Navettes a contesté le refus opposé par l’administration fiscale le 7 avril 2022.

." ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que l'établissement public "Aéroport de Paris" fait assurer par des entreprises de transport des services de "navettes" par autocar qui permettent aux usagers