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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème CHAMBRE CIVILE
6706c4dcf1d01e3c86ef6871
8 octobre 2024
disposition au greffe DEMANDERESSE SAS IMAGINE GROUP représentée par Monsieur [R] [M], son Président en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Océanne
1ère chambre
644229bed2fa6fd0f80403b7
20 avril 2023
APPELANT : Monsieur [M] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Océanne AUFFRET DE PEYRELONGUE de la SELARL AUFFRET DE PEYRELONGUE, Plaidant, avocat au barreau de BORDEAUX Représenté par
PPEP Civil
670990d806866c0645d71e77
10 octobre 2024
naissance 3] 1960 à [Localité 6] (HAUT RHIN), demeurant [Adresse 2] Madame [M] [L] épouse [T], née le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 7] (HAUT RHIN), demeurant [Adresse 2] représentés par Me Océane
6ème Chambre
660f94f3a40f8b0008cb73c1
4 avril 2024
[R] épouse [C] née le 08 Mai 1980 à [Localité 7] (REPUBLIQUE DU CONGO) [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Marie-cécile BAYLE, avocat au barreau de LYON, toque : 1814 assistée de Me Océane
1ère CHAMBRE CIVILE
695ccfd275782d5f06f20bea
5 janvier 2026
de [Localité 3] (RG : 22/01685) suivant déclaration d'appel du 13 juillet 2023 APPELANTE : [M] [V] épouse [E] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] FRANCE Représentée par Me Océanne
2 e chambre civile
69738a69cdc6046d476df541
15 janvier 2026
: Madame [G] [O] née le 23 Octobre 1953 à [Localité 6] domiciliée : [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Maxence PERRIN, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 108 assisté de Me Océane
CHAMBRE 8 SECTION 1
6789f8a1482fcecad732fec3
16 janvier 2025
née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 10] - de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] Représentés par Me Gaétan Dremière, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté de Me Océanne
Pôle 3 - Chambre 1
677f662be034c1f8dc458937
8 janvier 2025
née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 16] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Linda COURVOISIER-KRASSINSKAIA, avocat au barreau de PARIS, toque : C2526 ayant pour avocat plaidant Me Océanne
603273535bfb4aa797f04ae4
31 janvier 2018
déclaration d'appel du 02 août 2016 APPELANTE : [D] [U] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] (BELGIQUE) de nationalité Belge demeurant [Adresse 1]E (BELGIQUE) représentée par Maître Océanne
1ère Chambre
6864c20531953a33f9365ebd
1 juillet 2025
plaidant ET : INTIMÉS Monsieur [I] [S] de nationalité française, demeurant [Adresse 3] Madame [B] [H] épouse [S] de nationalité française, demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Océanne
Chambre 1-7
671b35232edfb0b58c05e91d
24 octobre 2024
Madame [P] [T] épouse [U] née le 28 Janvier 1988 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] / FRANCE Tous deux représentés par Me Clara LEGER-ROUSTAN, avocat au barreau de GRASSE assistés de Me Océanne
6974a76fcdc6046d4789edaa
23 janvier 2026
août 2023 APPELANTS : [J] [P] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] FRANCE [S] [K] épouse [P] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] FRANCE Représentés par Me Océanne
2ème CH - Section 1
626b817fd1fb03057d9a520e
28 avril 2022
Oceana à rembourser à M.
Cour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee90
6 octobre 2011
Audrey X... et François Y... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Océane née le 22 mars 2010.
comm
61372301cd58014677404415
3 février 1998
Océan Indien et de M.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2400386_20240110
10 janvier 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020471410
23 mars 2009
Article 3 : L'ONIGC versera au GIE OCEANE DES FARINES EXPORT la somme de 5 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
CIVIL TP SAINT DENIS
67fe8c1c7a459da3dcd8bed9
7 avril 2025
La société Crédit Moderne Océan Indien sera donc déboutée de ce chef de demande.
613723a6cd5801467740c79c
6 mars 2001
Degrés, La Défense, 92800 Puteaux, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1997 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit de la société en nom collectif (SNC) Coquille de l'Océan
6137236acd58014677409708
18 janvier 2000
., 3 / la société Nord Sud Développement, société civile immobilière, dont le siège est ..., 4 / la société Age d'Or, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 5 / la société Océan
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