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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b4e
7 octobre 2013
Représentée par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (TOQUE 2), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Jimmy X... ... 97170 PETIT BOURG Représenté par Me HILDEBERT substituant Me Olivier
Pôle 4 - Chambre 8
64a66079bbd03a05db965322
5 juillet 2023
EXPRO, JCP de BOBIGNY - RG n° 19/07976 APPELANT Monsieur [M] [L] [Adresse 3] [Localité 5] né le 11 Septembre 1941 à [Localité 4] (ITALIE) représenté par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP
1ère Chambre
6035da2a3c883340ba1ed494
11 février 2016
opposant : APPELANT : Monsieur [X] [V] né le [Date naissance 6] 1957 à [Localité 3] de nationalité française [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté et assisté de Maître Olivia
Chambre sociale
635b71cab201587f74be0212
27 octobre 2022
Cassation de PARIS, chambre CI, décision attaquée en date du 28 Mai 2020, enregistrée sous le n° Y19-12.655 APPELANTE : Société [4] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Bruno LASSERI
Pôle 4 - Chambre 9
615e0ddfc25a97f0381f5017
18 septembre 2014
Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Novembre 2012 -Tribunal d'Instance de MEAUX - RG n° 11-10-000094 APPELANTS Monsieur [F] [T] [B] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Olivier
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00732_20230309
9 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 mars 2021 et un mémoire enregistré le 24 juin 2022, la Ferme éolienne d'Ambernat, représentée par Me Olivier Fazio, demande à la cour :
69675ab7cdc6046d473cc6b3
13 janvier 2026
[Localité 16] (Allemagne) [Adresse 17] [Adresse 17] Madame [P] [T] épouse [N] née le 11 Mars 1947 à [Localité 9] (Allemagne) [Adresse 17] [Adresse 17] ayant tous les deux pour avocat Me Olivier
Expropriations
671015952b8bce2aff39f7c1
14 octobre 2024
BOUCHERIE DE L’EUROPE [Adresse 13] [Localité 11] représentés par Maître Fanny EHRENFELD et Maître Camille MIALOT, de la SELARL MIALOT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS En présence de Monsieur Olivier
Chambre 1-9
65b35aae1d7564000872db84
25 janvier 2024
30 jours à compter de la signification de sa décision, ce pendant un délai de trois mois, à : - l'entretien du jardin à usage privatif constituant le lot 73 en procédant notamment à l'élagage des oliviers
Chambre 1-5
68e899f660ca52a2831c0262
9 octobre 2025
APPELANTS Monsieur [J] [P] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Olivier FERRI de la SARL FERRI & KERJAN AVOCATS, avocat au barreau de TOULON, plaidant Madame [D] [M] épouse [P] demeurant
5e Chambre
60363b848f8b3f9d836bb367
26 novembre 2015
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Juin 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE N° RG : 10/01547 Copies exécutoires délivrées à : la SCP LASSERI SCETBON
Chambre 1-6
5fca6028d34fd1478dab046e
5 novembre 2020
1] 1975 à [Localité 5] (99) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté et assisté par Me Eve CHAUSSADE de l'AARPI ALE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Lauris
Pôle 1 - Chambre 2
6162a739f901d4f689722e10
18 avril 2013
SERVICES agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant élisant domicile chez Maître [S] [A], Avocat [Adresse 4] [Adresse 3] L1249 LUXEMBOURG Représentés par la AARPI Dominique OLIVIER
6253cc9abd3db21cbdd90a69
18 septembre 2013
(Me Charles-Hubert OLIVIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0029), de la SCP LASSERISCETBON & ASSOCIES (Me Jean-Louis LASSERI) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0346) et de l'Association BEAUQUIER
4ème Chambre
DTA_2500054_20251126
26 novembre 2025
, lauriers, cyprès, yuccas, etc. (…) ».
12e chambre
6034be4d8a795ba9932aea00
4 octobre 2016
[Adresse 1] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2015128 Représentant : Me Olivier MOURA, Plaidant APPELANTE **************
2ème Chambre
DTA_2200989_20230511
11 mai 2023
Dans le cas de l'abattage d'un olivier ou d'un citronnier, il devra être obligatoirement remplacé par un arbre de même essence (olivier ou agrumier) ".
1ère chambre civile B
63b546ecc9018405dfcaad2f
3 janvier 2023
de mise à disposition : 13 Décembre 2022 prorogée au 03 Janvier 2023, les avocats dûment avisés conformément au code de procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier
671015962b8bce2aff39f7e3
Sur la gauche, en bordure de cet espace, on peut distinguer un laurier, un figuier et un olivier. Un grand portail coulissant permet le passage d’une camionnette pour entrer dans cet espace carrelé.
14e chambre
6349008563d497adffda4344
13 octobre 2022
: Ordonnance rendu le 29 Septembre 2021 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 20/01332 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.10.2022 à : Me Helena LAJRI
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