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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66975ea592a5b3e8ade13f80
16 juillet 2024
16 juillet 2024
avocat au barreau de VALENCE INTIMEE SELARL DUCROS BOURDENS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Sylvie PELOIS de la SELARL AB LITIS
Source officielleChambre sociale
697ddcf4cdc6046d4760449d
19 juillet 2025
19 juillet 2025
Plus encore, le relevé de GNR démontre qu'il en a prélevé 20 litres le 16 décembre 2020 à 6h59, de sorte que les déclarations de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
652f791fb053208318995b4a
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Anaïs LE FALHER substituant Me David MOTTE-SURANITI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0245 à DÉFENDEUR SOCIÉTÉ NATIONAL OIL CORPORATION, prise en sa qualité d'émanation de l'ETAT DE LIBYE
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61624d69ed30a8f5617382e2
21 mars 2013
21 mars 2013
[B] que de feue [C] [M], a fait assigner la SARL OLIVIER TAHAR en intervention forcée devant la Cour. Le 7 juin 2012, M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2606287_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
soit trouvée ; - la chambre proposée est adaptée dès lors qu’elle dispose d’un lit pour bébé.
Source officiellesoc
613722fbcd58014677403fc3
22 octobre 1997
22 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie internationale des wagons-lits et du tourisme (CIWLT), dont le siège
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
627df9500d41e0057d43e6ba
12 mai 2022
12 mai 2022
Olivier FOURMY, Premier Président, chargé du rapport.
Source officielleRétention Administrative
64f02e20db41fad969879a4b
21 juillet 2023
21 juillet 2023
APPELANT Monsieur [P] [T] né le 13 Octobre 1986 à [Localité 2] (LIBYE) de nationalité Libyenne non comparant, assisté de Me Maeva LAURENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis d'office
Source officielleVENDREDI
69a9c88ecdc6046d47a26042
10 octobre 2025
10 octobre 2025
LITTLE DOUGHNUT à payer à la société PREFILOC CAPITAL la somme de 1.500,00 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamner la société LITTLE DOUGHNUT aux entiers dépens.
Source officielleChambre sociale
65aa251ba34ad100085819a9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉE : S.A.S.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2326810_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il y a lieu d'enjoindre à la directrice de l'IFSI Virginie Olivier d'y procéder dans un délai de deux mois à compter de la notification du jugement à intervenir.
Source officielleRéférés Civils Cab. 1
686848544965b5d9df3285bb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Localité 15] LITERIE (enseigne GRAND LITIER), prise en la personne de son représentant légal [Adresse 9] non comparante et non représentée S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302111_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
L'EARL Olivier Chabrol est, par conséquent, fondée à soutenir que ce motif est entaché d'illégalité. 10.
Source officielleRétention Administrative
64bf67618fb8a9d9693e174a
3 juillet 2023
3 juillet 2023
APPELANT Monsieur [W] [I] né le 18 mai 1995 à [Localité 1] (LIBYE) de nationalité libyenne Non comparant et représenté par Me Amélie BENISTY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office
Source officielleChambre 1-5
6013656503f02db31a63b201
28 janvier 2021
28 janvier 2021
. **** EXPOSE DU LITIGE: Par actes sous seings privés du 1er juillet 2011, la SCI la Leque, propriétaire de parcelles sur lesquelles des oliviers sont cultivés, et [X] [U] ont signé trois baux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100212
25 février 2009
25 février 2009
Olivier X... et M. Z... et sa famille et en ce que l'attestation de M. Frédéric X... ajoutait que M.
Source officielleChambre sociale 4-4
69d9d69ecdc6046d47d89cc9
10 avril 2026
10 avril 2026
l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 24/01465 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WQU5 dans une instance entre les parties suivantes : Société [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Olivier
Source officielle4ème Chambre
6981b37fcdc6046d47b8da3b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
WILDOR, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Olivier PEISSE, avocat postulant au barreau de TOULON et Me Julien HOUYEZ, avocat plaidant
Source officielleChambre 1-5
63ca41f09066fd7c90fc2267
19 janvier 2023
19 janvier 2023
et intérêts, - de condamner la SCI Villa Lily à lui verser la somme de 5 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens, distraits au profit de Me Olivier
Source officielle1re chambre civile
69612706cdc6046d47c28a2e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
, membre de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉ : Syndicat de copropriétaires du [Adresse 5] situé [Adresse 5], représenté par son syndic, la SAS IMMO DE FRANCE
Source officiellePage 4 sur 90