CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 524 résultats pour « Olivier MARTIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

644a128e656d26d0f8b57ec2

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

HOTEL ESTELOU C/ [Z] [Y] Grosse délivrée le 26 AVRIL 2023 à : - Me SERGENT - Me OLIVIER-MARTIN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67932fcf9097fd849ae8aac2

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

SELARL MJ [M] représentée par Me [S] [M] en sa qualité de mandataire liquidateur de la SAS ELECTRO MECANIQUE INDUSTRIES [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marc OLIVIER-MARTIN de l'AARPI ROOM

Source officielle
CA

3ème chambre A

6793332632b173f45a7c8d89

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475, postulant et par Me Olivier

Source officielle
CA

1ère Chambre

651d0339fe8d588318c1aff1

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

épouse [E] / [B] [U] [D] Ordonnance au fond, origine Juge de la mise en état de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 16 Septembre 2021, enregistrée sous le n° 20/01682 Arrêt rendu le MARDI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd8925f

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

/ 1127 du 24 / 05 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : SOCIETE ONET SERVICES 20 Traverse de Pomègues 13414 MARSEILLLE CEDEX 20 représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d13a

Appel

1 décembre 2008

1 décembre 2008

ARRÊT DU 01 DECEMBRE 2008 APPELANTE : SOCIÉTÉ LYONNAISE DE PHOTOGRAVURE (SARL) prise en la personne de son représentant légal en exercice 3 Rue Georges Méliès 69683 CHASSIEU représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61609e48264c7ed035b03c25

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

22 Mai 2012 RG : F 10/03719 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 04 DECEMBRE 2013 APPELANTE : SARL T2M [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6707700081e733ee26982cf9

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

DU 09 OCTOBRE 2024 N° 2024/209 Rôle N° RG 21/12248 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH63T [R] [L] C/ [W] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric MARTINS-MESTRE

Source officielle
CA

6ème Chambre

6711fac67603bf88a18847e5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

20 Juin 1983 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 assisté de Me Olivier

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

627218a2228a02057de67419

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social 22 rue Fernand Morneau 59990 Saultain représentées par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai assistées de Me Marc Olivier-martin

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6690c7510d808eb34e4555e0

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

N° RG F 19/01008 APPELANTE : Madame [F] [H] épouse [I] née le 18 Juillet 1994 à [Localité 4] (MAROC) de nationalité Marocaine Domiciliér [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6690c7510d808eb34e4555e2

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F 19/01009 APPELANT : Monsieur [J] [E] né le 20 Mai 1972 à [Localité 4] (TURQUIE) de nationalité Turque Domicilié [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Olivier

Source officielle
CA

5e chambre civile

67875245fc8e837eda8a6142

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Andie FULACHIER de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Marc OLIVIER-MARTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd87714

Appel

25 mars 2005

25 mars 2005

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 MARS 2005 APPELANT : Monsieur Rudi X... comparant assisté de Maître BERTRAND, avocat au barreau de PARIS INTIME : Société ASSE LOIRE représentée par Maître OLIVIER

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

66878d1405d6f7f678d4949e

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CNP ASSURANCES INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me CHEBBANI Me MARTIN-LINZAU REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6581ee063ea7c8c112520e87

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

2021 JUGEMENT rendu le 19 Décembre 2023 DEMANDEURS Monsieur [E] [V] [J] [Adresse 1] [Localité 5] Madame [K] [W] épouse [J] [Adresse 1] [Localité 5] tous deux représentées par Maître Marc OLIVIER-MARTIN

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdad8ec4a141a6b8f9a6d19

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

[Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Josette DAUPHIN de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Olivier MARTIN de la SELARL JURILEX, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9362bb4250d188eedb6e8

Appel

13 mai 2020

13 mai 2020

LABORATOIRE DEPLANTE JACQUEMAIN [Adresse 1] [Localité 1] Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat postulant au barreau de LYON Me Olivier MARTIN, avocat plaidant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61626b98e62f7c490f224ee8

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

syndical ouvrier) INTIMEES : SA ONET SERVICES, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

1ère Chambre

627ca88b4781dc057dee7cb6

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

novembre 2019 rendu par le Tribunal de Commerce de LA ROCHE SUR YON APPELANT : Monsieur [I] [R] [W] [U] né le 15 Janvier 1967 à RENNES (35) 8 Place Georges Clémenceau 85450 CHAMPAGNE LES MARAIS

Source officielle

Page 4 sur 177

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.